CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

654 résultats pour « Biscay »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1105DEC004228307

Admin. suprême

5 novembre 2013

5 novembre 2013

09/2007 16/05/2001 parcelle n o 266     24/10/2005 (E   :2005/1403 K   : 2005/5053)       05/06/2007 (E   : 2007/1144K   : 2007/1170)     Nihat Bircan

Source officielle

Page 22 sur 33

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC539 résultats

Journal officiel
Radiations

BISCAYMAR DEVELOPMENT SAS

SIREN 510233992Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BISCAYE BENJAMIN HOLDING

SIREN 917986663Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BISCAYE ELECTRICITE

SIREN 894708833Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BISCAY MEUBLES - MENUISERIE

SIREN 910780923Greffe du Tribunal de Commerce de pau

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BISCAY BAT

SIREN 841197981Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

16/06/2026

Voir →

CA

5e Chambre

62c7cb6ecb8dca058e3e8125

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [X] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Valérie FLANDREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0821, substituée par Me Laurence BIACABE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

651fa50bc601f0831899154c

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame [Z] [P] née le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée et assistée de Me Magali BISIAU

Source officielle
CA

5ème Chambre

627ca8224781dc057dee7ad0

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[P] [O], mandataire liquidateur ayant son siège 161 rue André Bisiaux Zac Solvay - 54320 MAXEVILLE ès qualités de Mandataire judiciare Liquidateur de la SARL CR CONSTRUCTION, Représentée par Me Marie-Christine

Source officielle
CA

1ère Chambre

662b43b3fe254500083147e8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

individuel, sous l'enseigne ETABLISSEMENTS [S], dans le domaine de la conception, la fabrication, l'installation et la maintenance de silos à farine et de matériels pour les boulangeries, biscuiteries, biscotteries

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6622095f9ce1420008389629

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

pompiers et amenée au urgences du centre hospitalier de [Localité 6], où elle a subi des radiographies qui ont mis en évidence une fracture du tiers moyen de l'ulna avec un léger déplacement (fracture en biseau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d379a1d1bc2605de4b4735

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

suivant déclaration d'appel du 19 octobre 2020, APPELANTE : [H] [B] née le 27 Octobre 1986 à ARMENIE de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée et assistée par Me Magali BISIAU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd971b559fefd5eb9db07a6

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

assisté et représenté par Me Magali BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SARL [...], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fda1c725dfb606089ac18d6

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Défenderesse au renvoi de cassation : Madame [A] [D] née le [Date naissance 1] 1990 à BORDEAUX (33000), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] assistée et représentée par Me Magali BISIAU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6035ef6b462599553cd3eb1b

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

au barreau de BORDEAUX loco Me David RAYMONDJEAN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Madame [D] [W] née le [Date naissance 1] 1990 demeurant [Adresse 2] représentée par Me Magali BISIAU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616333d3f74a27a178b843bd

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

établi, qu'avant le dépôt de ces modèles, le 18 octobre 2005, préexistaient deux chiffonniers 4 tiroirs avec un plateau plus large, l'un présentant 3 tiroirs de forme trapézoïdale, l'autre des pieds en biseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ecc

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

Représenté par Maître Valérie VANDUYSE (avocat au barreau de BORDEAUX) loco Maître Magali BISIAU (avocat au barreau de BORDEAUX) Intimé, L'ASSEDIC AQUITAINE, demeurant 56, Avenue de la Jallère-Quartier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La S.A.R.L. BÉTONS DE BORDEAUXc/Mademoiselle Mélanie X

6253c9a6bd3db21cbdd88ed2

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

Section Industrie, suivant déclaration d'appel en date du 17 mai 2005, et intimée, à : Mademoiselle Mélanie X..., de nationalité Française, demeurant ..., Représentée par Maître Magali BISIAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93221

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

En l'espèce, dans la lettre de convocation du 10 mars 2011, l'employeur a précisé que la liste des conseillers établie par le préfet pouvait être communiquée à Mme X...à l'inspection du travail à Bisdary

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C202176

Cassation

17 décembre 2009

17 décembre 2009

Gisèle " que la déclaration de la victime était accompagnée d'un certificat médical initial de constatation des lésions établi le 16 mai 2001 et mentionnant " coupure avec biseau d'aiguille souillée "

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2110219_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Cet avis est revêtu des noms et des signatures des docteurs Truze, Vanderhenst et Bisbal, qui composaient le collège.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01799_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

au vu duquel il a été rendu a été établi le 11 février 2020 par le docteur E C et qu'il a été transmis le même jour au collège de médecins de l'Office composé des docteurs Delprat-Chatton, Ortega et Bisbal

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206188_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Par ailleurs, cet avis comporte le nom et la signature des trois médecins ayant siégé au sein de ce collège, soit les docteurs Aranda-Grau, Netillars et Bisbal.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205151_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Cet avis, rendu au vu d'un rapport médical établi par le docteur D, qui n'a pas siégé au sein du collège de médecins, comporte la signature des docteurs Truze, Signol et Bisbal, lesquels ont été régulièrement

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1804538_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

A a présenté une fracture du cotyle droit et une fracture comminutive ouverte du pilon tibial avec section du jambier antérieur et du fléchisseur des orteils par le biseau du foyer de la fracture.

Source officielle