#Rhiannon Morgan gegen Bezirksregierung Köln (C-11/06) und Iris Bucher gegen Landrat des Kreises Düren (C-12/06).#Ersuchen um Vorabentscheidung: Verwaltungsgericht Aachen - Deutschland.

Le 30 janvier 2001, la société JP MORGAN Chase Bank, nouveau représentant du Fonds commun de créances MALTA, a interjeté appel du jugement du 28 mars 2000.

Mohsen, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 12 mai 2006, qui, après l'avoir déclaré coupable d'abus de confiance, a ajourné le prononcé de la peine et a statué sur les

FRANÇAIS JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 02 OCTOBRE 2024 Prononcé en audience publique devant le Tribunal de Proximité D'ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN, présidé par Olivier LICHY, Vice-Président, assisté de Morgane

Fonteine, 2690 Temse (Belgique), 6 / de la société Belport, société anonyme, anciennement dénommée VC Helicoptères NV, dont le siège est ..., boite 7, 1040 Bruxelles (Belgique), 7 / de la société Morgan

le 11 Novembre 1986 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Arême TOUAHRIA, avocat au barreau de LYON Nous, Joëlle DOAT, magistrat chargée de la mise en état, assistée de Morgane

[Z] [F] né le 23 Juillet 2005 à [Localité 1] (LOIRET) Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de [Localité 4] DE DIEU Comparant en personne et assisté de Me Morgane LAZENNEC, avocat au barreau

ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL Hôpital de la [7] [Adresse 6] [Localité 5] MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL [Adresse 1] [Localité 3] DEBATS Devant LE DONCHE Morgane

Clélia ABRAS, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [H] [P] [V] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 11] (Cameroun) domicilié : chez Monsieur [M] [U], [Adresse 2] représenté par Me Morgane

Janvier 2024 Présidée par Anne BRUNNER, Conseillère magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Morgane

viols et agressions sexuelles aggravés, privation de soins et d'aliments, l'a condamnée à dix ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire et les observations complémentaitres produits ; Sur le moyen

comparant, ayant fait ses observations par écrit Madame [O] [Z] [Localité 3] et Tiers demandeur à l’hospitalisation, Non comparante DÉFENDEUR : Madame [G] [Z] Non comparante, représentée par Maître Morgane

RG 25/00262 - N° Portalis DBY7-W-B7J-E3CY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 13 JANVIER 2026 ---------------- A l'audience publique des référés tenue le treize Janvier deux mil vingt six, Nous, Sébastien MORGAN

CABINET JAF 3 JUGEMENT DE DIVORCE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane

JUGEMENT DE DIVORCE (Article 233) LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane

Mandataire judiciaire - Liquidateur COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 16 Septembre 2024 : Mme Martine RIVET, magistrat honoraire, juge rapporteur Mme Morgane

Mandataire judiciaire - Liquidateur COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 16 Septembre 2024 : Mme Martine RIVET, magistrat honoraire, juge rapporteur Mme Morgane

Mandataire judiciaire - Liquidateur COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 16 Septembre 2024 : Mme Martine RIVET, magistrat honoraire, juge rapporteur Mme Morgane