Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
6033e044417c1391a2ea63f7
16 mars 2017
16 mars 2017
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300906
16 septembre 2015
16 septembre 2015
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Citya Paradis à payer la somme de 3 000 euros à M.
Source officielleService des référés
66a14634bfa4c7b1df1a9549
23 juillet 2024
23 juillet 2024
LE PARADIS PERDU [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Philippe DE LA GATINAIS de la SELEURL CABINET DLG, avocats au barreau de PARIS - #C2028 DEFENDERESSE S.A.S.U.
Source officielleChambre 1-2
69614d38cdc6046d47c58523
8 janvier 2026
8 janvier 2026
APPELANT Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 18] sise [Adresse 7] représenté par son syndic en exercice la société CITYA PARADIS dont le siège social est [Adresse 3] représentée par
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203049_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
des opérations d'expertise ordonnées par le tribunal ne lui sont pas imputables : . le rapport de l'expert imputant aux entreprises intervenues dans le cadre du réaménagement de la place centrale Paradis
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008256824
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Alain X, demeurant En Paradis, Granges à Buxy (71390) et pour la SARL REALITE, dont le siège est En Paradis, Granges à Buxy (71390) ; M.
Source officiellesoc
6137233acd58014677407156
23 juin 1999
23 juin 1999
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1997 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre), au profit de la société Paradis
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae248616ed0f8cd4f32
2 mai 2023
2 mai 2023
Sur la recevabilité de l'action des intimés La SCI Paradis dont les loyers dus par la société Fantasia ont fait l'objet de la saisie-attribution contestée, a été constituée le 26 janvier 1977 entre
Source officielle3ème Chbre Cab A1
668595a71d2b47a9d8cc0a46
2 juillet 2024
2 juillet 2024
réputée contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence LA ROUVIÈRE sise [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, la SARL CITYA PARADIS
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02109_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Si M. et Mme A soutiennent que les sommes portées en comptabilité par la société C Cook Prod sont erronées dès lors qu'elles représentent plus de 5 % du chiffre d'affaires hors taxe du club Pink Paradise
Source officielle2ème Chambre Cab1
6622b55ac91e3bdd7a88c783
19 avril 2024
19 avril 2024
Elles font valoir que : - leur assurée traversait la rue Paradis à une intersection, alors que plusieurs véhicules à l’arrêt en raison de la circulation dense, lui avaient cédé le passage.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2326183_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
C A B, représenté par Me Paradeise, demande à la juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308387_20230811
11 août 2023
11 août 2023
A B, représenté par Me Paradeise, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision implicite de refus née
Source officielleChambre 4-4
6364bad4e405357f749ea75b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleService des référés
68681cb84965b5d9df315d07
4 juillet 2025
4 juillet 2025
AXA FRANCE IARD En qualité d’assureur de la SARL L’ATELIER DES PAYSAGES ET PARADIS [Adresse 4] [Localité 8] non représentée S.A.
Source officielleChambre 4-4
653b553c08c361831812f535
26 octobre 2023
26 octobre 2023
délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2502625_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
des finances publiques en vue de recouvrer la somme de 2 182 euros relative à la taxe d'habitation au titre de l'année 2024 pour deux logements situés au 61 rue Denis Papin et au 27 rue du champ du paradis
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2311219_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2023, Mme A B épouse C, représentée par Me Paradeise, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2400029_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
C A, représenté par Me Paradeise, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007940967
15 avril 1996
15 avril 1996
." ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que lors du contrôle effectué le 31 août 1990 par l'inspection du travail du Bas-Rhin dans le bar le "Paradise Club" à Strasbourg, Mme X... exerçait
Source officiellePage 22 sur 121