Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00083
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Y..., président du conseil d'administration de la société anonyme Sonen, a délégué à M.
Source officielleciv1
60794b6e9ba5988459c43178
26 mars 1985
26 mars 1985
SOGEN-AVIS, ET, SUR LA DEMANDE DIRIGEE CONTRE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d46
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Assisté sur l'audience Me Marie-laurence MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0164 Mademoiselle Solène
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300596
22 mai 2013
22 mai 2013
Attendu qu'ayant relevé que la demande de nouvelle expertise ou de complément d'expertise n'était pas justifiée dès lors que les préconisations de l'expert étaient suffisantes et constaté que la société Solans
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e40
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Une saisie sur le compte de Monsieur Solon X...est restée vaine.
Source officielleAUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI
69a345f6cdc6046d47129eb0
20 janvier 2026
20 janvier 2026
MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES La société SONEN développe les conclusions suivantes : Mme [W] a procédé à l'acquisition de divers matériaux auprès de la société SONEN qui ont donné lieu à l'émission
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d952edcdc6046d47cec6eb
8 avril 2026
8 avril 2026
MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, statuant sans audience, conformément à l’article 462 du code de procédure civile, assisté de Solène
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b477
18 octobre 1971
18 octobre 1971
PORTER EN LUI-MEME LA PREUVE DE SA REGULARITE ET QUE LES MENTIONS SUSVISEES SONT PRESCRITES A PEINE DE NULLITE ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET PORTE EN MARGE DE LA PREMIERE PAGE LA MENTION : "AUDIENCE SOLENNELLE
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c54843
30 avril 1965
30 avril 1965
7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, ATTENDU QUE STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION L'ARRET ATTAQUE AYANT SIMPLEMENT MENTIONNE QU'IL AVAIT ETE RENDU EN AUDIENCE SOLENNELLE
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe739c07170de10e45ed6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Décision du 09 Octobre 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 24/14006 N° Portalis 352J-W-B7I-C6GUF _____________________ Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffière
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe749c07170de10e46358
9 octobre 2025
9 octobre 2025
. ____________________ Nous Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Copies certifiées conformes - Me AKSIL - Me ADRIEN
Source officielleJLD
68decac66af9fd1f809548f0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
du Directeur du Centre Psychothérapique de [2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 30/09/2025 à : - Monsieur [H] [I] [L] - Rep/assistant : Me Solène
Source officielleJLD
68decacb6af9fd1f80954963
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, du Directeur du Centre Psychothérapique [3] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 30 septembre 2025 à : - Madame [U] [V] - Rep/assistant : Me Solène
Source officielle4ème chambre 2ème section
69cec80acdc6046d47e7048b
2 avril 2026
2 avril 2026
MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Emeline PETIT, Juge, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d6aadecdc6046d478f84d2
8 avril 2026
8 avril 2026
. __________________ NOUS, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu l'ordonnance de clôture du 04 Juin 2025 ; Vu l'article 803 du Code de
Source officielleRéférés
67003948c34eb4cc8579d7aa
1 octobre 2024
1 octobre 2024
entre : Madame [B] [P], née le 01 Avril 1982 à [Localité 4] (ITALIE), demeurant [Adresse 3] Monsieur [K] [V] [J], né le 23 Juillet 1987 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentés par Me Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
687005c7b8daa57c7f66a6de
3 juillet 2025
3 juillet 2025
. _____________________ NOUS, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
Source officielleChambre sociale 4-3
6791dcbede5aa0323224d9b2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 22 Janvier 2025 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de , Madame ESPINAT Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f80d4ccf40727a0043bc15
9 avril 2025
9 avril 2025
. _______________________ Nous Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la mise en état, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 394 et suivants et l'article
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a38bbf04ef7857bb04c
3 avril 2025
3 avril 2025
5ème chambre 2ème section N° RG 25/00935 N° Portalis 352J-W-B7J-C6TFQ NOUS, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, de la 5ème chambre civile 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Solène
Source officiellePage 22 sur 1136