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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
67a3d1987fb573af316095cf
13 janvier 2025
13 janvier 2025
dont l’adresse est sis [Adresse 4] - [Localité 2] Représentée par Monsieur [R] [O], audiencier, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Virginie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a3d19b7fb573af31609631
13 janvier 2025
13 janvier 2025
ALPES-MARITIMES dont le siège social est sis [Localité 1] Représentée par Monsieur [T] [D], audiencier, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Virginie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e122eb797effb0702b0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Lhussiez, membre de la SELURL Virginie Lhussiez, avocat au barreau de Valenciennes DÉBATS à l'audience publique du 05 mai 2022 tenue par Emmanuelle Boutié magistrat chargé d'instruire le dossier
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a0
12 novembre 2007
12 novembre 2007
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Virginie C... épouse X... est décédée le 23 juin 1988.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204f
19 février 2015
19 février 2015
de nationalité Française, née le 29 Juin 1957 à LIMOGES (87000), Sans profession, demeurant ... représentée par Me Olivier PECAUD, avocat au barreau de LIMOGES Madame Virginie D...
Source officielleETRANGERS
62c3d45c93e17a63792056d2
2 juillet 2022
2 juillet 2022
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles Audience du samedi 02 juillet 2022 N° RG 22/01138 - N° Portalis DBVT-V-B7G-ULVU Magistrat(e) délégué(e) : Virginie CLAVERT, conseillère
Source officielleChambre des Référés
66883e86342d338c20d39e04
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La décision a été mise en délibéré au 2 juillet 2024.
Source officielleChambre des Référés
66883e8a342d338c20d39e4b
5 juillet 2024
5 juillet 2024
’audience du 02 Juillet 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 05 Juillet 2024, date à laquelle l’ordonnance suivante a été rendue : EXPOSE DU LITIGE Par de Commissaire de Justice en date du 20 juin
Source officiellePPEP Civil
6868410f4965b5d9df3271d0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BALLAST : Greffier DEBATS : à l’audience du 26 Juin 2025 JUGEMENT : contradictoire en dernier ressort prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 03 juillet 2025 et signé par Sophie
Source officielleTPX RAM JCP FOND
6887c549e11322f258e1aa64
8 juillet 2025
8 juillet 2025
L'affaire a été mise en délibéré au 8 juillet 2025. MOTIFS DE LA DECISION I.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91dfe
16 décembre 2014
16 décembre 2014
né le 03 Février 1981 à SAINT DENIS (93200) ... 35600 redon Représenté par Me Virgile THIBAUT, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 7862 du 02/ 08
Source officielleJAF Cabinet 1
68683c5a4965b5d9df3265a4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 24/02172 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GW26 [D] [V] [E] [T] [J] [X] ------------------------------------- Me Floriane RIFFELMACHER Me Virginie
Source officielleChambre des Référés
68642cea0bb2f8a66ca6197e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La décision a été mise en délibéré au 1er juillet 2025.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68709e417c3ffdb9560b0849
10 juillet 2025
10 juillet 2025
2] le 11 Décembre 2024 Appelante : Madame [S] [Z] [W] [V], représentée par Me Agathe RICHARD, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier NF Intimés : Madame [M] [H], représentée par Me Virginie
Source officielleTPX RAM CONTEST SAISIES
69f8eacccdc6046d479789bb
7 avril 2026
7 avril 2026
Cela implique que toutes les saisies ont été suspendues au 1er juillet 2025, et n’ont été reprises que dans les cas où les créanciers ont expressément indiqué vouloir reprendre la saisie.
Source officielleChambre des Référés
66fee53a172da17169ea2056
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Par acte de Commissaire de Justice délivré le 3 juin 2024, M.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
65b8a31eca0c5f00083991b5
5 octobre 2023
5 octobre 2023
PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle OMNES, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 06 Juillet 2023,
Source officielleJLD
6a0f763dcdc6046d477e76b2
21 mai 2026
21 mai 2026
EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée à l’audience par Me Virginie FILLION, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387eb
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Virginie Y... épouse X... C/ Xavier Z... Gérard A... B... E C... Grosse délivrée le : à :Me D... Me E... Me F...
Source officielleTPX RAM JCP FOND
682636671bda0e3a8e191a87
8 avril 2025
8 avril 2025
HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ; Sous la présidence de Cécile TIBERGHIEN, Magistrat à titre temporaire délégué par ordonnance de M. le Président du Tribunal Judiciaire de VERSAILLES en date du 13 juillet
Source officiellePage 22 sur 1014
BRUERRE-TOTIER, Virginie, Claudine, Julienne
20/08/2026
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GRATIAN, Virginie, Julienne, Andrée, BENROS
17/04/2026
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OUDIN, Virginie Julienne, BLANCHAUD
31/03/2026
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VIRGINIE B, BOUBET, Virginie Julienne Suzanne, OLSZEWSKA
25/06/2023
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VISECURITY, GRATIAN, Virginie, Julienne, Andrée, BENROS
06/03/2020
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