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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6864c20531953a33f9365ebd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
des biens livrés ou des services proposés (référence, poids, dimension, inclinaison, modèle, type, marque des panneaux ; méthode d'incorporation des panneaux au bâti ; marque, références et type des onduleurs
Source officielle6ème Chambre
653b5931502b828318c4e3db
26 octobre 2023
26 octobre 2023
2016 porte sur les biens et prestations suivantes: "un kit photovoltaïque d'une puissance totale de 3500 Wc Solarworld un système intégré au bâti-coffret de protection-disjoncteur-parafoudre 12 onduleur
Source officiellecr
6079a8839ba5988459c4db72
3 mars 1966
3 mars 1966
A SOUSCRIT AU BUREAU D'APACH (MOSELLE) POUR LE COMPTE DE LA SARL Y..., UNE DECLARATION DE MISE A LA CONSOMMATION D'UN ENSEMBLE DE FOURS, MACHINES ET APPAREILS DESTINES A LA FABRICATION DE PLAQUES ONDULEES
Source officiellecr
61372641cd58014677424229
4 mai 2004
4 mai 2004
Gérard Z... comme ayant une toiture en plaques ondulées en fibrociment, les murs étant également en plaques de fibrociment et amiante ; que la demande de permis de construire déposée par Yvon X..., le
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a92d
10 mai 1965
10 mai 1965
CONSTATE QUE LES CONSTRUCTIONS ELEVEES SUR LE TERRAIN NU LITIGIEUX, D'AILLEURS DETRUITES PAR FAITS DE GUERRE, N'ETAIENT QUE DES INSTALLATIONS SOMMAIRES DE MATERIEL DE CHANTIER, DES BARAQUES DE TOLE ONDULEE
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01627_20250214
14 février 2025
14 février 2025
En troisième lieu, il résulte de l'instruction que le projet présenté par la société Eolienne des Magnolias s'implante dans le secteur dit " des ondulations montreuilloises ".
Source officielle1ère Chambre civile
62c52955a2c42363790796a2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
bon de commande du 10 juillet 2018 signé par les parties précise que M. et Mme [N] ont commandé une 'installation AEROVOLTAIQUE d'une puissance de 3000Wc comprenant : Panneaux SOLUXTEC 300WC - Micro-Onduleurs
Source officielleChambre 3 A
62c5295ca2c42363790796e2
4 juillet 2022
4 juillet 2022
En l'espèce, le bon de commande comporte l'indication que la vente porte sur douze panneaux photovoltaïques dont il précise la marque ainsi que la marque de l'onduleur électrique, la puissance unitaire
Source officielleCabinet C
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
Plusieurs techniciens sont présents sur les lieux et s'affairent à poser des compteurs et autres onduleurs».
Source officielle1ère chambre
633fc325e633183e2ee17a82
6 octobre 2022
6 octobre 2022
bon de commande signé le 10 décembre 2018 dans le cadre d'un démarchage à domicile porte sur : - un kit photovoltaïque de 1 200 wc en auto-consommation, 4 panneaux de 300 wc 'Full Black', 4 micro onduleurs
Source officielle1ère Chambre
69679054cdc6046d4743bdf5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
la société Group France éco-logis pour l'installation de panneaux photovoltaïques pour un montant de 17.500 euros TTC, comprenant 12 modules solaires haute performance 185 wc monocristallin et un onduleur
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63ca42969066fd7c90fc2519
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il ressort de l'examen du bon de commande produit par la banque qu'il n'est pas conforme aux dispositions légales prescrites à peine de nullité en ce que, d'une part, la marque et le modèle de l'onduleur
Source officielleChambre 3 A
6451fb1a48616ed0f8cd4f76
2 mai 2023
2 mai 2023
de commande daté du même jour a été signé par les parties portant sur la fourniture et la pose d'un « kit 3KWC solaire 10 modules Solarworld en autoconsommation système K2 en surimposition + micro onduleur
Source officielle2ème Chambre
63c10584bf9fd47c90a1374e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ne sont donc précisés ni la marque ni le modèle, ni les caractéristiques essentielles des panneaux photovoltaïques hormis la puissance de l'installation, pas davantage qu'il n'est mentionné si un onduleur
Source officielle2ème chambre
650bdedcbeee0f8318b973dc
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[N] [M] fait valoir que la fiche technique des panneaux Soluxtec n'a pas été remis au client, que le type d'onduleur installé n'est pas précisé dans le bon de commande, qu'il en est de même pour le kit
Source officielleChambre Commerciale
686f4a151cd28a275e6bd98b
9 juillet 2025
9 juillet 2025
essentielles du matériel acheté : marque, intégration en toiture, nombre des panneaux, puissance de chacun d'entre eux, puissance totale, type et norme des panneaux, marque, modèle et délai de garantie de l'onduleur
Source officielleCabinet D
65a387a50e553d0008306aeb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le contrat n°1043 portait sur 1800 Wc-24 modules de panneaux solaires et un onduleur réversible a installé dans la commune de [Localité 6].
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100772
9 décembre 2020
9 décembre 2020
délai de livraison des biens ou d'exécution de la prestation de service ; qu'en l'espèce, le contrat du 14 janvier 2014 indique : « Kit photovoltaïque intégral d'une puissance de 5 Kwc comprenant onduleur
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6033d51ab8b37e86e0c83a46
23 mars 2017
23 mars 2017
doit se lire un courrier recommandé adressé aux époux [V] le 4 décembre 2012 qui précise 'suite à votre commande du 7 mai 2012, nous avons procédé à l'installation des panneaux photovoltaïques et de l'onduleur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10362
20 septembre 2017
20 septembre 2017
étude très précise avait pour objet de déterminer la validation du dimensionnement photovoltaïque, l'établissement du schéma électrique complet et des plans d'implantation des différents modules et onduleurs
Source officiellePage 22 sur 84