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659 résultats pour « Barhouni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402001_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mai 2024, la commune des Angles, représentée par son maire en exercice, ayant pour avocat la Selarl Favre de Thierrens-Barnouin-Vrignaud-Mazars-Drimaracci, conclut

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0702DEC004116317

Admin. suprême

2 juillet 2019

2 juillet 2019

Greffière adjointe   Président ANNEXE   N o Prénom NOM Année de naissance Nationalité 1 Efstathios ARIF 1979 grec 2 Grigorios ARABATZIS 1974 grec 3 Charalambos ASIMAKOPOULOS 1980 grec 4 Petros BARKOULIS

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6789f569b7cff8efb73576e5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SERTHAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
TJ

Expropriations

69d7f6a2cdc6046d47aedc68

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

00019 N° Portalis 352J-W-B7J-DBJON MINUTE N°2 JUGEMENT rendu le 09 AVRIL 2026 DEMANDERESSE SOCIÉTÉ DES GRANDS PROJETS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Tadjine BAKARI-BAROINI

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2304268_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 31 octobre 2023 : - le rapport de Mme Esnol, magistrate désignée, - les observations de Me Barhoum, pour la SELARL Eden avocats représentant

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2303220_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

H en l'absence de moyens soulevés contre cette décision ; - les observations de Me Barhoum, substituant Me Derbali, représentant M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2301951_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Cotraud, premier conseiller, - et les observations de Me Barhoum, substituant Me Leprince pour Mme A. Le préfet de la Seine-Maritime n'était pas présent, ni représenté.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162af109547460d26ddb654

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

le 01 Juillet 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 09/07909 APPELANT Monsieur [H] [D] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] comparant en personne, assisté de Me Stéphane BAROUGIER

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2403016_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Mulot, premier conseiller ; - et les observations de Me Barhoum, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2403900_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Cotraud, premier conseiller, - et les observations de Me Barhoum, substituant Me Verilhac, pour M. B. Le préfet de l'Eure n'était pas présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2300063_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Au cours de l'audience publique, ont été entendus : -le rapport de Mme Galle, -les observations de Me Barhoum, substituant Me Madeline, pour Mme B A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2300167_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Berthet-Fouqué, président du tribunal ; - les observations de Me Barhoum, substituant Me Bidault, représentant M. et Mme B, en présence de M. B. L'instruction a été close à l'audience.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2300169_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Berthet-Fouqué, président du tribunal ; - les observations de Me Barhoum, substituant Me Bidault, représentant M. et Mme B, en présence de M. B. L'instruction a été close à l'audience.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

631834d40876004f131a6041

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : Madame [L] [D] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
TJ

JCP

6966c599cdc6046d4730a935

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

poursuites et diligences de son représentant légal Monsieur [O] [V] domicilié en cette qualité audit siège social représentée par Maître Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6308623d5d4f3fc56380b08a

Appel

25 août 2022

25 août 2022

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

1ère chambre

6274bce62799a9057d5dd1b3

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[Adresse 9] [Localité 10] Représentés par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentés par Me Aude GERIGNY

Source officielle
CA

1ère chambre

69e708afcdc6046d47fa3702

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[I] [A] né le 10 octobre 1962 à [Localité 4] (71) [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Marie Mazars de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin Vrignaud Mazars Drimaracci, plaidante/postulante

Source officielle
CA

2ème chambre section C

662b43d0fe2545000831497c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Représenté par Me Christian CAUSSE de la SCP ELEOM AVOCATS-SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT, Plaidant, avocat au barreau de BEZIERS Représenté par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69736c01cdc6046d476a3e66

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Localité 7] Représenté par Me Chaima EL MABROUK, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : [8] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle

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, BARHOUNI, Mohamed

SIREN 840010904GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

07/11/2021

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Créations

BARHOUNI, Mohamed

SIREN 897723540GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

13/04/2021

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Créations

BARHOUNI, Mohamed

SIREN 840010904GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

07/06/2018

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