Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 SS
CETAT:CETATEXT000007921242
15 avril 1996
15 avril 1996
X... demeurant à La Brunelle, Cunlhat (63590) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910e
6 septembre 2006
6 septembre 2006
MINISTÈRE PUBLIC : Joseph BRUNEL, Avocat général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 14 Juin 2006, le Président a constaté l'absence du prévenu.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162678912fe6a3e85a6c86d
27 mars 2014
27 mars 2014
, Conseiller Sandrine DELATTRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 27 Mars 2014 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Philippe BRUNEL
Source officielleRéférés
68701928b8daa57c7f674532
3 juillet 2025
3 juillet 2025
437, dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentant : Maître Quentin GAVARD de la SELEURL GAVARD AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocat postulant Représentant : Maître Françoise BRUNAGEL
Source officielle1ere CHAMBRE
68e01aa174e929a9d8faabf0
3 octobre 2025
3 octobre 2025
qualité de liquidateur judiciaire, ORDONNE l’inventaire et la prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent, DÉSIGNE aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée, la SCP [I] BRUNEL
Source officielle1ere Chambre Section 2
64364d7a29c3df04f589a666
11 avril 2023
11 avril 2023
DEFENDEURS A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Madame [L] [P] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie MACE, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me André BRUNEL
Source officielle.
69d8dc4fcdc6046d47c1e95e
1 avril 2026
1 avril 2026
judiciaire, MAINTIENT la période d'observation jusqu'au 4 août 2026, MAINTIENT les organes de la procédure, DEISGNE, en application de l'article L.622-10 alinéa 10 du code de commerce, Me Caroline BRUNEL
Source officielle.
69b775fccdc6046d47d04dc3
29 janvier 2025
29 janvier 2025
échéant, ses créances provisionnelles, FIXE à vingt-quatre mois à compter du présent jugement le délai au terme duquel l'affaire sera examinée en vue de la clôture de la procédure, DESIGNE Me Caroline BRUNEL
Source officielleChambre sociale 4-2
6710aa7fbe64d7e510245296
16 octobre 2024
16 octobre 2024
VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 C/ INTIMEE Madame [F] [R] née le 17 Août 1978 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me François BRUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86914
6 mars 2003
6 mars 2003
à l'audience - EN PRESENCE DE : Monsieur le Représentant du Ministère Public pris en la personne de Monsieur le Procureur Général près la Cour de céans, représenté par Monsieur l'Avocat Général BRUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892d8
30 novembre 2006
30 novembre 2006
MINISTÈRE PUBLIC : Joseph BRUNEL, Avocat général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 02 Novembre 2006, le Président a constaté l'absence du prévenu.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c025
18 juin 2008
18 juin 2008
MINISTÈRE PUBLIC : Joseph BRUNEL, Avocat général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 18 Juin 2008, le Président a constaté l'identité du requérant.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e665
29 septembre 2011
29 septembre 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Dorothée BRUNEL, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Séverine Stéphanie Y...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2104700_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 octobre 2021, la commune d'Aime-La-Plagne, représentée par Me Brunel, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des requérants de la somme de 3
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0d8dc25a97f0381f4de3
27 mars 2014
27 mars 2014
, Conseiller Sandrine DELATTRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 27 Mars 2014 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Philippe BRUNEL
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01293_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Procédure devant la cour I) Par une requête enregistrée le 29 avril 2022 sous le n° 22LY01293 et un mémoire enregistré le 3 juin 2022, la commune d'Aime-la-Plagne, représentée par Me Brunel, demande
Source officielleciv3
613723c5cd5801467740df02
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Pierre Z..., demeurant 21, place de la Liberté, 12400 Saint-Afrique, 4 / de Mme Françoise Z..., épouse E..., demeurant ..., 5 / de Mlle Jeanne Z..., demeurant ... de Brucatel, 11000 Carcassonne,
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0930JUD004602299
30 septembre 2003
30 septembre 2003
Ses héritières - sa veuve, M me Marie-Louise Loyen et sa fille, M me Sophie Loyen épouse Bruneel - ont fait savoir qu’elles entendaient poursuivre la procédure devant la Cour ; il
Source officielle1re chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e383b
20 avril 2022
20 avril 2022
Pascal MATHIS, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle1re chambre sociale
633e7008f8faf13e2e973d46
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellePage 23 sur 67