Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60877
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60925
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60903
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60934
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60926
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60924
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60923
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60922
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60920
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60921
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60887
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleQuatrième Chambre
65a196aa0ddb778926962fec
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[N] PERE ET FILS, inscrite au RCS d’EVREUX sous le n°411 037 591, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentées par Me Elvis LEFEVRE, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Olivier JOLLY, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d509
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Elle soutient que sa grand-mère a obtenu la nationalité française par l'effet collectif du décret de naturalisation de son propre père, Eloi X... et que, en pareille hypothèse la nationalité française
Source officiellecr
édure suiviec/Michel Z
61372547cd5801467741c6db
15 juin 1992
15 juin 1992
les acheteurs malgré leurs inaptitudes ; "aux motifs, d'autre part, qu'il devait s'avérer que l'unité centrale livrée au cabinet Y... n'avait pas été dédouanée et était revendiquée par la société ELBIS
Source officiellecomm
61372369cd58014677409609
1 février 2000
1 février 2000
en cassation d'un arrêt n° 95/13526 rendu le 7 février 1997 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit de la société Générale de location et de service textiles (GLST) Centre Elis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300043
20 janvier 2015
20 janvier 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société civile immobilière Arcade Saint-Eloi (la SCI) et à M. et Mme X... du désistement de leur pourvoi
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60919
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60917
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60916
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60909
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officiellePage 23 sur 101
ELCIA GROUPE
09/07/2026
Voir →
ELCIA GROUPE
09/07/2026
Voir →
ELCIA ERP
05/07/2026
Voir →
ELCIMAI INGENIERIE
02/07/2026
Voir →
ELCIA GROUPE
02/07/2026
Voir →