Ont été entendus au cours de l'audience publique du 16 décembre 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 16 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 13 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 13 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 27 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique le 4 avril 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de M. Barès, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 13 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 31 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 6 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 6 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Y... la construction d'une maison individuelle sur un terrain lui appartenant sis commune du Robert (Martinique) ; que, le 18 novembre 2004, suite à de fortes pluies, un glissement de terrain s'est produit

obligation générale de reclassement de l'ensemble de ses salariés visés par une mesure de licenciement pour motif économique ; qu'en l'espèce les modifications d'horaires du personnel ayant conduit par glissement

régulièrement cotées ; que trois documents sont versés aux débats ; le premier, produit à l'audience par le conseil du prévenu, dont il pense qu'il s'agit de celui initialement remis au tribunal, et glissé

Z..., témoins oculaires de l'accident, que la personne décédée sur place, qu'ils ont vu glisser de l'habitacle sur le trottoir, était bien le passager avant droit du véhicule, alors que le conducteur,

/, que n'a plus la qualité de cyclomotoriste, celui qui après avoir chuté sur la chaussée se trouve immobilisé à terre lorsqu'il est heurté par un véhicule ; qu'ayant constaté que la chute et le glissement

Y... des travaux de défrichage et de dessouchage d'un talus et de terrassement ; qu'un éboulement et un glissement de terrain se sont produits ; que le permis de construire a été délivré le 8 août 2006

Toutefois, il n'a pas constaté de glissement.

[X] [S], opérateur four en congés du 1er au 7 juin 2017 -remplacement par glissement de poste de M.

expose qu'il appartient à la SCI FOEDERIS ARCA de soutenir les terres de sa parcelle cadastrée BA [Cadastre 2] anciennement B[Cadastre 1], avec son propre mur de soutènement et de ne pas les laisser glisser