Hugues de X..., demeurant ... ; M. de X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler une décision en date du 7 septembre 1999 par laquelle la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre

Hugues J..., demeurant ..., M. Olivier K..., demeurant ..., M. Robin L..., demeurant ..., M. Jacques M..., demeurant ..., M. Sydney M..., demeurant ..., M. Gilbert N..., demeurant ..., M.

Hugues- contre un arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre des appels correctionnels, en date du 6 mai 1986 qui, pour infraction au Code du travail, l'a condamné à 10 000 francs d'amende ainsi qu'à des

Hugues Y..., 3°/ de Mme Brigitte B..., épouse Y..., pris en leur qualité de représentants légaux de leur enfants mineurs Olivier et Anne-Marie, demeurant ensemble ..., 4°/ de M.

Hugues F...la somme de8 637, 99 euros la société FLP CHERCHE MIDIla somme de6 656, 16 euros Mme et M.

en cette qualité audit siège Représentant : Me Valérie NICOD de la SELARL YDES, avocat au barreau de LYON APPELANT Organisme ALLIANCE PROFESSIONNELLE RETRAITE AGIRC-ARRCO Représentant : Me Hugues

DE [Localité 2] MINUTE N° du 09 Octobre 2025 AFFAIRE N° RG 25/06721 - N° Portalis DBYC-W-B7J-[Localité 1] 81D Objet du recours : DEMANDEUR Société TRANSPORTS LAHAYE Représenté par Maître hugues

FC CLEAN AUTO Prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [C] [N], [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ Appelant Monsieur [W] [

COLOMBUS PARK Prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ APPELANT Maître [I] [E] [Adresse 3] [Localité

LORWEB Immatriculée au RCS de [Localité 3], sous le numéro 419 614 623, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau

[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ APPELANT S.A.

[D] [N] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Hugues DELAFOY, avocat au barreau de TOULOUSE Le SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Philippe DE GUARDIA, président de la 1ère chambre

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 9 janvier 1997, qui, pour tromperie, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 18 mois et a

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 29 janvier 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL LES DOSSIERS DE L'ELU [Adresse 1] comparant par Me Hugues PORTELLI [Adresse 2] non comparant

L'ORN AUTO Immatriculée au RCS DE [Localité 6] B 532 691 680 prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ

EAU DU GRAND [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de

[Adresse 1] Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ Intimée ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 11 Juillet 2024 Nous, Madame GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la mise en état, assistée

SUD ARCHITECTES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème

[Adresse 3] L5485 WORMELDANGE-HAUT (GDL) Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 09 JANVIER 2024 Nous, Anne-Yvonne FLORES, Président

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, du 15 février 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui pour délits de violences volontaires et de violence