Jean-Luc Madame PIERRE-JOSEPH ZZ... Madame Q... épouse AP... AQ... XQ... Madame XW... Mélanie Joseph Madame XS... épouse FELER Chantal C... Madame ZX... épouse XX... ZK... ZU...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2023, la société Otis, représentée par Me Ortolland, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier intercommunal

Paul à Macouba (Martinique), 43°) Mme Clotilde F..., demeurant 50 Pas à Macouba (Martinique), 44°) Mme Marie-Pierre M..., demeurant 50 Pas à Macouba (Martinique), 45°) M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Nathalie X... veuve de Monsieur B..., demeurant Les Iles, Le Pas de l'Echelle, Etrembieres (Haute-Savoie) Annemasse, EN PRESENCE DE : Monsieur Pierre

DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 14 Octobre 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS ALPHACAN [Adresse 1] comparant par SELARL SARTHUIS [Adresse 2] DEFENDEUR SCS OTIS [Adresse 3] comparant par Me ELISE ORTOLLAND

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2021, la société Otis, représentée par Me Elise Ortolland, demande au tribunal : 1°) de condamner l'établissement Agro Paris-Tech

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de Me Garaud, avocat de Mme Z... et de la compagnie d'assurance Mutuelle

TORREGANO - #B0405 représentée par Me Pierre TORREGANO - #B0405 représentée par Maître David BOUSSEAU de la SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES - #R0231 représentée par Maître Emmanuel PERREAU de la SELASU PERREAU

Copie exécutoire : SEP ORTOLLAND, Me Elise ORTOLLAND Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS 7 EME CHAMBRE JUGEMENT

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 septembre 2023, la société ETCB et la société OTIS représentées par Me Ortolland, demandent au tribunal : 1°) de déclarer que la Société

Alain Jean Pierre, demeurant à Solenzara (Corse) gendarmerie de Solenzara ; 13°) Monsieur O... Jean-Louis, demeurant à Solenzara (Corse) Maison Toma ; 14°) Monsieur P...

Le nombre de vacations horaires au titre de des travaux d'analyse, s'agissant d'une expertise sur pièces, dans un domaine complexe, peut être raisonnablement retenu.

qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 338 813 991, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Elise ORTOLLAND

Toute clause contraire insérée dans toute lettre de voiture, tarif ou autre pièce quelconque, est nulle. ».

DEFENDERESSES représentée par Maître [N] [Y] de la SELEURL [Y] AVOCATS - #C2125 représentée par Maître [N] [Y] de la SELEURL [Y] AVOCATS - #C2125 défaillant représentée par Maître [H] [K] de la SELARL ORTOLLAND

DB2Y-W-B7I-CDX74 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 07 Avril 2025 Minute n°25/00772 N° RG 24/05700 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDX74 le CCC : dossier FE : -Me ORTOLLAND

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 29 septembre 2023 et le 28 février 2024, la société en commandite simple (SCS) Otis, représentée par Me Ortolland, demande au

Copie exécutoire : SEP ORTOLLAND - Maitre Elise Ortolland Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS