De maîtriser les coûts au travers des choix organisationnels de collecte et des caractéristiques des centres de tri. 6. De limiter les impacts environnementaux et sanitaires liés à la collecte et au tri des déchets d'emballages ménagers.

Article Annexe I

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mobilisé pour réussir la gestion des sites Natura 2000 en milieu terrestre ou mixte, en finançant des actions visant à : - définir ou réviser les orientations de gestion (documents de gestion) à l'échelle des sites Natura 2000 (article 20 1-a) ; à travers

Article Annexe

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Il concourt à préserver ou à restaurer la santé animale mais il ne peut pas présenter de caractère nocif pour la santé de l'homme par contamination directe ou au travers des denrées alimentaires d'origine animale.

LEGIARTI000051513171

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Il l'exerce notamment à travers l'organisation de réunions pluridisciplinaires qui permettent de présenter les situations, d'échanger en faisant appel à toutes les expertises utiles, de valider les diagnostics et de déterminer les conduites à tenir adaptées

Article Annexe IV

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Deuxième partie : un travail personnel écrit (noté sur 7 points) Ce travail permet d'évaluer la maîtrise de quelques compétences du programme à travers la rédaction d'un document de 2 pages maximum par le candidat.

Article ANNEXE

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Le guide-barème est construit de façon à guider l'analyse à travers les trois dimensions du processus de handicap.

Article Français (suite)

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L'aspect lexical de la question est envisagé à travers la synonymie et l'hyperonymie, à partir d'une série de courtes biographies d'écrivains célèbres dans lesquelles ces formes de reprise apparaissent.

Article Annexe I (suite)

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sur la division fonctionnelle et les liens hiérarchiques, cette représentation de l'entreprise apparaît insuffisante pour rendre compte de la diversité des situations observées. la pertinence de la structure est aujourd'hui davantage recherchée à travers

Article Annexe I

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Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture répondent à la classe BROOF (t3), pour un temps de passage du feu au travers de la toiture supérieur à trente minutes (classe T 30) et pour une durée de la propagation du feu à

Article 223 a-II-1/15

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Il y a aussi lieu de tenir compte des forces susceptibles de s'exercer sur la porte, d'un côté ou de l'autre, lorsque l'eau s'écoule à travers l'ouverture, exerçant une pression statique équivalant à une hauteur d'eau de 1 m au moins au-dessus du seuil

Article Annexe I

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Toitures et couvertures de toiture Les toitures et couvertures de toiture répondent à la classe BROOF (T 3), pour un temps de passage du feu au travers de la toiture supérieure à trente minutes (classe T 30) et pour une durée de la propagation du feu

Article Annexe

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. - les barres d'arrêt situées en travers des voies de circulation destinées à servir de voie d'entrée sur la piste soient commandées indépendamment les unes des autres ; Conditions d'utilisation - par RVR inférieure à 550 m, lorsqu'il n'y a pas de barres

Article ANNEXE

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Les exigences de sécurisation énumérées ci-après doivent être maîtrisées au travers d'un système Qualité répondant aux exigences du chapitre 2. 3.1.

LEGIARTI000033523341

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L'ARS met à disposition de la Cire, dans les mêmes conditions que pour ses services, les informations et données nécessaires à l'accomplissement des missions de la Cire, en matière de veille et de sécurité sanitaire, notamment au travers d'un accès permanent

LEGIARTI000023708913

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Celles-ci jouent un rôle essentiel en matière de sécurité de proximité et les modalités de leur coopération avec les services de police et de gendarmerie devront être précisées au travers, notamment, d'une nouvelle convention-cadre.

Article 65

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Il s'agit donc d'une LPM "à hauteur d'homme" qui prévoit un effort en quatre volets complémentaires : -la garantie de conditions adéquates pour permettre aux armées d'exercer de manière durable et soutenable leurs missions, à travers la formation, l'entretien

Article Annexe I

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La vitesse d'infiltration à travers la couche d'étanchéité est alors inférieure à 10-7 mètres par seconde ; L'exploitant s'assure dans le temps de la pérennité de ce dispositif.

Article Annexe (Sous-partie D)

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a) L'exploitant s'assure qu'un avion exploité dans un espace, à travers des portions d'espace ou sur des routes pour lesquels des exigences de performance de navigation ont été spécifiées est certifié conformément à ces exigences, et, lorsque requis,

LEGIARTI000021809793

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Lien causal entre l'aire géographique et la qualité Le lien au terroir du Pont-l'Evêque se manifeste à travers les conditions du milieu naturel favorables à l'exploitation de l'herbe et les pratiques d'élevage spécifiques au terroir normand associées

Article Appendice

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Le débit est tel qu'il assure une vitesse de passage de l'air supérieure ou égale à 0,50 mètre par seconde à travers la porte d'accès au niveau sinistré, les autres niveaux étant fermés. 12.2.

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