2009, présente un délire très systématisé de thématique persécutoire sans persécuteur franchement désigné sous tendu par un mécanisme interprétatif, avec un raisonnement pseudo logique totalement vérouillé

servitude de "marchepied" tel qu'il a été déterminé à partir de la limite du domaine public fluvial fixée par l'arrêté préfectoral n° 77-DDE-241 du 2 décembre 1977, d'une part une clôture avec portillon verrouillé

[W] [U], en qualité de juge commissaire et Mme Verlaine RENOU, en qualité de juge commissaire suppléant, Désigne la SELARL EKIP' prise en la personne de maître [H] [D], [Adresse 2], en qualité de liquidateur

la cause N° RG 22/00024 - N° Portalis DBVY-V-B7G-G6XK débattue à notre audience publique du 12 Avril 2022 - RG au fond n° 22/00367 - 2ème section ENTRE Mme [L] [J] Demeurant 96 Rue Paul Verlaine

POULAIN-WIBAUT-GILLIARD, avocats au barreau d’AVESNES-SUR-HELPE Après que la cause ait été débattue en Chambre du Conseil le 14 Mai 2024 devant Vincent THIERY, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Nathalie VERQUIN

Or, les déclarations de Madame [G] sont confuses, en effet, elle indique dans un premier temps qu’elle pense avoir verrouillé le véhicule manuellement, puis qu’il a dû rester ouvert et enfin qu’un jeu

, l'arrêt relève que le véhicule, volé une première fois à son propriétaire, a été dérobé une seconde fois par les quatre mineurs en fugue alors qu'il était stationné devant une gare, portes non verrouillées

B A était inscrit en troisième année de licence à la faculté de musicologie à l'Université Paul Verlaine de Metz au titre de l'année universitaire 2021/2022.

sonné à l'interphone de la maison de Mme Y... et s'est identifiée ; que bien qu'ayant vu dans la cour de la maison plusieurs chiens de garde, elle a pénétré dans la cour, le portillon n'étant pas verrouillé

intéressés puis procédé à leur contrôle d'identité dans le parking de l'aéroport ; qu'après ledit contrôle, les enquêteurs ont demandé au couple X... d'ouvrir une de leurs valises, toutes étant verrouillées

d'organiser la formation de l'ouvrier A... à la sécurité relative à l'exécution de son travail, et qui avait constaté que la bague de sécurité des pistolets qui bloque l'arrivée d'eau n'avait pas été verrouillée

du contrat d'assurance, qui garantissaient le vol à main armée à la double condition que le véhicule soit stationné sur une aire de parking agréée, et que le chauffeur se trouve à bord du véhicule verouillé

Elle soutient que : - au mois d'octobre 2018 elle s'est fracturée la jambe et a été prise en charge par le dr G, lequel a procédé à un " enclouage centromédullaire verrouillé " ; - elle a continué

Mme C B, adjointe administrative de l'éducation nationale, affectée depuis le 24 avril 2006 au collège Paul Verlaine à Paris, a sollicité le 10 juin 2020 le bénéfice de la protection fonctionnelle, sur

B a été endommagé par la plaque d'égout " très certainement mal verrouillée ". Le lien de causalité entre les dommages subis par le véhicule de M.

septembre 2015 pour la somme de 5040,02€ TTC n'a jamais été entretenu, qu'un seul entretien a été effectué le 1er février 2017; qu'au départ des colocataires, il a été constaté que le poêle était 'verrouillé

Fiche d’identité 1° Profil de l’organisation Intitulé du champ Mode de saisie Saisie obligatoire Texte d’aide Dénomination Verrouillé et pré-rempli Oui Type d’organisation Liste fermée Non Sélectionnez

qui a refermé la vanne avant que le ballon contenant de l'eau contaminée ne déborde ; lors du verrouillage d'un château de transport de matière radioactive avec manutention mécanique, vous n'avez verrouillé