L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 9 avril 2025. Considérant ce qui suit : 1.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 10 avril 2025. Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 26 mars 2025 sous le n°2501367 par laquelle M.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 6 août 2024. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 26 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 6 novembre 2024 à 14h45.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 18 novembre à 14h45. Considérant ce qui suit : 1. Par ses écritures du 14 novembre 2024, M.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 21 octobre 2024 à 14h45 Considérant ce qui suit : Sur la demande présentée sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative :

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 26 janvier 2023. Considérant ce qui suit : 1.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 14 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 1er juillet 2025. Considérant ce qui suit : 1.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 11 février 2025. Vu : - l'ordonnance n° 2102605 du 3 août 2021 ; - les autres pièces du dossier.

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Madame PERRIN (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Par ordonnance du 11 septembre 2023, l’affaire a été radiée du rôle.

L'affaire sera radiée du rôle dans cette attente et pourra être réinscrite à la demande de la partie la plus diligente.

cette affaire du rôle   ;   S’étant assuré de l’exécution des termes du règlement amiable par le gouvernement de l’Etat défendeur, (voir document DH-DD(2013)898 ),   DECLARE qu’il a rempli

ayant condamné la mutuelle du Mans assurances IARD à l'indemniser de ses dommages, à la suite d'un accident, a assorti les condamnations prononcées de l'exécution provisoire à hauteur de 50 % ; que l'affaire

J-P Y... a été déclaré en liquidation judiciaire, et qu'à la suite de cette interruption de l'instance, l'affaire a été radiée du rôle par arrêt du 25 mars 1997; que, le liquidateur ayant déclaré reprendre

Y..., celui-ci a, le 10 octobre 1989, fait appel du jugement ; qu'en application de l'article 915 du nouveau Code de procédure civile, la cour d'appel a, le 28 février 1990, radié l'affaire du rôle ; que

Par ordonnance en date du 30 mai 2024, l'affaire a été radiée du rôle de la Cour de cassation en application de l'article 1009-1 du code de procédure civile. 2.

Les parties ont été informées par courrier du 3 septembre 2025 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du même jour.