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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre 1ère section
669022fa766d1156dbbed34c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copies certifiées conformes délivrées à : Me WILHELM #K24, Me ANDREANI #C331, Le médiateur Mme [P] (mail) ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 23/14717
Source officielleAide sociale
DTA_2302083_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2024, France travail représenté, par Me Andreani, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-180351
10 janvier 2018
10 janvier 2018
contre Grèce (adoptée par le Comité de Ministres le 10 janvier 2018, lors de la 1303 e réunion des Délégués des Ministres) Requête n o Affaire Date de la décision 24278/11 Sergeï ANDREADIS
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2400620_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A D, représenté par la Selarl Andreani-Humbert agissant par Me Andreani, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert aux
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306363_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 4-2
690301381e4ff47a82fad967
24 octobre 2025
24 octobre 2025
assisté de Cyrielle GOUNAUD, Greffier, Vu l'instance opposant : Société PROMAN 139, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis, Représentant : Me Christine ANDREANI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
668397e78da90185712ea3d5
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Prud'hommes - Formation de départage de LYON, décision attaquée en date du 23 Mai 2023, enregistrée sous le n° 21/00394 Société WINSEARCH [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christine ANDREANI
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2501538_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2025, M.D C, représenté par Me Andreani, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 013 046 24 A0006 en date du 10 août
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0707DEC001605309
7 juillet 2015
7 juillet 2015
Petru Andrei, est un ressortissant roumain né en 1954 et résidant à Miroslava, dans le département Iaşi. Il a été représenté devant la Cour par M e I. Czeller, avocat à Iaşi.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302797_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo pour exercer les fonctions de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302613_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo pour exercer les fonctions de juge des référés.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100098_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Béroujon, premier conseiller, - Mme Molina-Andréo, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2022. La rapporteure, B.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004548_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Delvolvé, président, Mme Molina-Andréo, première conseillère, M. Josserand, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2022. La rapporteure, B.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202001_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, rapporteure, - et les conclusions de Mme Champenois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2400107_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés par l'article L. 774-4 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2400108_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés par l'article L. 774-4 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2400109_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés par l'article L. 774-4 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2400155_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés par l'article L. 774-4 du code de justice administrative.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1897358-2001293
19 janvier 2007
19 janvier 2007
Andriotis & Andrioti c. Grèce (n o 389/03) Elmaliotis & Konstantinidis c. Grèce (n° 28819/04) Tsekouridou c. Grèce (n° 28770/04) Cârjan c.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2102433_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2021, Pôle Emploi Provence-Alpes-Côte d'Azur, représentée par Me Andreani, conclut au rejet de la requête.
Source officiellePage 24 sur 219