José Antonio Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.

Silva Jorge Ferreira, née en 1933, Maria Isabel da Silva Jorge dos Santos, née en 1935, Eduardo António Serra Jorge, né en 1963 et Nuno Miguel Serra Jorge, né en 1967.

Antoine A..., de la société Gicers et de M.

Antoine Z..., de la société Gicers et de M.

monument funéraire litigieux, le tribunal d'instance d'Haguenau a considéré que "la dépose du monument funéraire apparaît plutôt être le résultat nécessaire et logique des funérailles de feu François Edouard

Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 27 octobre 1998, qui, pour délit de blessures involontaires et infraction aux règles concernant la sécurité des travailleurs

Michel Y..., sans que la confusion éventuelle avec le patronyme de son propre frère Edouard Y... puisse interférer dans leurs rapports avec M.

Jean-Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 19 avril 2000, qui, pour abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de la situation de faiblesse d'une personne

Patrice, - ANTON C..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, du 21 juin 1995, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la COTE-D'OR, le premier sous l'accusation

sC5A04500 { height:34.6pt } .sC7390776 { height:51.6pt } .s3395E8B1 { height:40.1pt } .s9E564500 { height:38.4pt } .sF33E6D70 { height:40.45pt }   QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 6835/10 Antonio

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Eduardo X... est décédé le 14 décembre 1996, laissant sa fille unique, Mme Françoise

Edouard Y... ; "et alors que, deuxièmement, le juge répressif devait rechercher si l'usage des mots "M.

#Eduardo Peña Abizanda e.a. tegen Europese Commissie.#Zaak T-196/98 R.

Y... s'agissant des chantiers Marchand et Saint-Antoine, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 122-14-3 et L. 122-14-6 du Code du travail, alors que, de deuxième

LEMBO 13/09/1959 Antonio USAI 05/11/1961 Giuseppe Santino MARINI 23/03/1956 Carla TRACANNA 02/07/1960 Antonio Santo D’ANTINO 02/11/1959 Maria Teresa PASCARELLI 29/11/1961 Giuliani Angelo Orte 26/11/2018

ANTÓNIO FERNANDO RIBEIRO 5 000 25 ANTÓNIO GOMES PEREIRA 5 000 26 ANTÓNIO GONÇALVES PEREIRA 5 000 27 ANTÓNIO JOSÉ DA PIEDADE ROSEIRO 5 000 28 ANTÓNIO JOSÉ DE NEGREIROS MONTEIRO 5 000 29 ANTÓNIO JOSÉ DE

1 Avis n° 2025-91 du 30 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Antoine Lesieur L E PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

1 Avis n° 2025-412 du 10 novembre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Antoine Pavamani LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Tamietti   Iulia Motoc   Greffier adjoint   Présidente ANNEXE   N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Représenté par   63606/13 02/10/2013 António

#Antonio Marcato contro Commissione europea.#Causa C-29/70.