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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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chambre 00
69f6ca2ccdc6046d4767fa7b
16 avril 2025
16 avril 2025
Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Corinne BLANCHARD, Greffier N° RG: 2025R00148 DEMANDEUR SASU TRIP KANOUTE TRANSPORT [Adresse 1] comparant par Me Imad MOUMEN [Adresse 2] DEFENDEUR SASU DBM SAINT
Source officielle2 e chambre civile
69738812cdc6046d476d75ab
20 janvier 2026
20 janvier 2026
IKORP [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric HOPGOOD de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE ***** Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68682ec24965b5d9df31fb16
4 juillet 2025
4 juillet 2025
H] [K] [T] [W] JUGEMENT RENDU le 04 Juillet 2025 PARTIE DEMANDERESSE : Madame [J] [C] [B] [U] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 14] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Marie BLANCHARD
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2604662_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
B..., représentés par Me Pic-Blanchard, demandent au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative de suspendre l’exécution de la décision du 29 janvier
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404540_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2305570_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 15, 26 et 27 juin 2023, l'association Synergie family, représentée par Me Blanchard, demande au juge des référés : 1°) sur
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2015937_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
F E et Mme D G, la société Valmont, la société Blanchette, le syndicat des copropriétaires du 7bis Impasse Mont-Louis, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2506348_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Blanchard, - et les observations de Me Gonultas, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303019_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Blanchard, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2024. Le rapporteur, signé A.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301808_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Blanchard a été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2505185_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Blanchard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302201_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Blanchard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B E, ressortissante géorgienne, déclare être entrée en France le 1er septembre 2022.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1900600_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Blanchard ; - et les conclusions de M. Rémy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202501_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Blanchard, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203427_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Blanchard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400741_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Blanchard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2404161_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
B..., représentée par Me Poux-Blanchard, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 50 000 euros en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis du fait de son absence
Source officielle1ère Chambre
DTA_2407174_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Blanchard ; - et les observations de Me Le Bourdais, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Civile
668d86f553e3bdd07788800c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Terrain attenant Figurant au cadastre sous les références suivantes : section B n°768 lieudit a blanchard, d’une contenance de 23 a 59 ca ; section B n° 769 lieudit a blanchard, d’une contenance de 15
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01598_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
est contractuellement son assurée et, d'autre part, ni la société MS Amlin Insurance ni la ville d'Avranches n'ont exercé un recours contre la société Blanchet ; - la responsabilité de la société Blanchet
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