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501 résultats pour « Emmanuel DOUBLET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

696a3780cdc6046d4785c420

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET : - rendu par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle

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CA

3e chambre civile

65aa274ca34ad10008581a98

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6033f165b4311fa20cdbb471

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 12] [Adresse 13] Représentée par : Me Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée par : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60337b97a0887c2f924c6fac

Appel

6 juin 2017

6 juin 2017

Immatriculée au RCS de Paris sous le n° 325 445 963, Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960f8dacdc6046d47be23d1

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a8fee603029105dbedbeed

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e3a7ecba2a7114e09b

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb19cb8dca058e3e7f5a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

de CAEN INTIMEE : Société HSBC CONTINENTAL EUROPE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Caroline BRET de l'AARPI BGL AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

634f956cb5afe5adfff289da

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

La SCOP ESCANOR N° SIRET : 323 306 258 [Adresse 17] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6341138c58bc223e2e3f086a

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e1c686cdc6046d4788d3f5

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

: SA ALBINGIA RCS de Nanterre 429 369 309 [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Lisa LENGLET de la SELARL LENGLET - DURIER LE LANCHON, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

69676401cdc6046d473da927

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

déférée à la Cour : Jugement du 24 Juin 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 21/00429 APPELANTE Madame [R] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

BIENS

696014facdc6046d47abca00

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

société d’architecte [G] [Adresse 4] [Localité 13] défaillante SA AVIVA ASSURANCES [Adresse 2]-[Localité 17] représentée par Me Coralie SUTTER, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant et par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63cb92a29c02507c9078dc2b

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64f02e67db41fad969879baa

Appel

30 août 2023

30 août 2023

barreau de Rouen et assisté de Me Nicolas CHATAIGNIER, avocat au barreau du [Localité 5] Monsieur [S] [K] né le 20 février 1976 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Me Emmanuel

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6272180f228a02057de6738c

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné in solidum la SAS A SAULI et la SA AXA France aux dépens de l'instance avec distraction au profit de Maître Pierre Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre 4-1

66235ac0aec0e60008fe97f7

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Pour info, tu es aussi prévu pour faire un doublage le mercredi 14/10. Merci et bon week-end.'.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69d5e9fbcdc6046d477bb160

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Gaëlle MARZIN, Présidente Mme Aude VENTURINI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69708e8fcdc6046d4714e351

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES [Adresse 7] [Localité 4] ayant pour avocat Me Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substituée

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6710aa74be64d7e5102451e2

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

DÉCISION DÉFÉRÉE : 2014/09217 Tribunal de commerce de Rouen du 30 mai 2022 APPELANTE : SCI [Adresse 11] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE

Source officielle