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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre civile
66981c17b60c111a421ea71a
17 juillet 2024
17 juillet 2024
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège C/ Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier dénommé [Adresse 6] représenté par son Syndic en exercice la SARL GROUPE FOCH
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302249_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
du 10 novembre 2022, Mme B... a demandé à la commune de Douarnenez (Finistère) la création d’un emplacement de stationnement pour personne à mobilité réduite aux abords de son domicile, situé 44, rue Foch
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a781668121050008662d76
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Y] nul ; CONDAMNER la SAS FOCH AUTOMOBILES à payer à M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2202135_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
- la parcelle cadastrée AN 348 située 1 impasse Nicolas à Marignane ; - la parcelle cadastrée AN 399 située rue Victor Hugo à Marignane ; - la parcelle cadastrée AN 373 située 19 rue du maréchal Foch
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0dc9c25a97f0381f4f8c
1 juillet 2014
1 juillet 2014
toque : B0515 assisté de Me Jean-Baptiste de CABANES du cabinet CORNET VINCENT SEGUREL, avocats au barreau de PARIS, toque P 098 INTIMES Monsieur [L] [M] [Adresse 1] [Localité 4] SARL FOCH
Source officielle5ème chambre sociale PH
69ef1b0acdc6046d47afe536
24 avril 2026
24 avril 2026
sous le n° 24/00515 Monsieur [T] [Z] [Adresse 1] Représentant : Me Arthur CHIOTTI, avocat au barreau de NIMES APPELANT S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 2] (FRANCE) Représentant : Me Julien FOUCHER
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde62e543846c04847e65
23 avril 2024
23 avril 2024
Représentant : Me Jean-marc VIRELIZIER, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Caisse CNETP [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Patrick CHABERT, avocat au barreau de ROUEN INTIME Mme FOUCHER-GROS
Source officielleRéférés et Recours
671c868aa2a1858e05800d71
11 avril 2024
11 avril 2024
Demandeur à la contestation, à l'encontre de l'ordonnance du Bâtonnier de l'ordre des avocats de Tarbes, en date du 20 novembre 2023, ayant pour avocat Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2307635_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
La requête de Mme C expose qu'en raison d'un dépassement des délais impartis, elle n'a pu obtenir une bourse pour sa fille A scolarisée au collège Pierre Fouché à l'Ille-sur-Têt mais ne présente aucune
Source officielleCh. civile et commerciale
634a4fa4acdcd6adff75aae9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 14 Juin 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielleRéférés
69739644cdc6046d476f4455
2 janvier 2026
2 janvier 2026
N° RG 25/01009 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UECT MINUTE N° : 26/ DOSSIER : N° RG 25/01009 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UECT NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER AVOCATS à
Source officielleCh. civile et commerciale
6528dfd5aaebb88318fda8ab
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 2 mai 2023 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielle3ème chambre civile
67f6d6ada9d5adc260624eee
9 avril 2025
9 avril 2025
RESIDENCE [Adresse 3] A [Localité 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Christine FOUCHER-RONGERE Me Frédéric GUILLEMARD - 39 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Marie-Christine
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301959_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305162_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Délibéré après l’audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Foucher, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303733_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307919_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher ; - les conclusions de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505074_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Foucher en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308205_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher, - les conclusions de M.
Source officielleCIVIL + 10 000
69740504cdc6046d477e5d0a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] Monsieur [K] [O] né le 04 Février 1977 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] Tous deux représenté par : Maître Amélie MARCHAND-MILLIER de la SELARL DAMECOURT FOUCHER
Source officiellePage 24 sur 143