Hubert X... était partie avant la création de la SARL X...

acte du 10 avril 2013, ont été cités à comparaître par le procureur de la République, sous la prévention de violences aggravées, le premier sur les quatre antagonistes, la seconde sur Jacques C... et Hubert

Hubert, du chef d'abus de confiance, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 3° du Code de procédure pénale, aux termes duquel le pourvoi est recevable ;

, domicilié ..., 4 / de la société civile professionnelle (SCP) Olivier Brisse-Marie-Josèphe Bouvet, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; En présence : de la société Brigitte Hubert

B C, représenté par Me Hubert, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser la somme de 12 000 euros en réparation des préjudices résultant de son absence de relogement, assortie des intérêts

Drai, greffier d'audience : - le rapport de Mme B ; - et les observations de Me Hubert, avocat de M.

Le Trésor Public a déclaré sa créance par acte du 4 juillet 2022 pour un montant total de 62 204,18 euros. Le débiteur n’a pas comparu à l’audience.

Par un mémoire en défense enregistré le 20 novembre 2024, le centre hospitalier Joseph Humbert, agissant par le représentant légal en exercice, représenté par la Selarl Humbert, déclare ne pas s'opposer

Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 9 juin 1999, qui, pour dénonciation calomnieuse à l'encontre d'Emmanuel Z..., les a condamnés chacun à 10 000 francs d'amende

[T] [H] ; Vu l'appel interjeté par Maître Hubert COCQUEREZ venant au soutien des intérêts de M.

Strasbourg ; Vu, enregistré le 2 novembre 1993, l'acte par lequel Me Garaud, avocat du DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN, déclare se désister purement et simplement de la requête ; Vu les autres pièces du dossier

des sociétés près du Tribunal de commerce de Nice sous le numéro 529 850 455 représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Hubert

cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2020 dans les rôles de la commune de Saint-Benoit à raison des trois locaux situés au 19 Chemin Hubert

(Délégué syndical ouvrier) APPELANT **************** S. A. S.

de l'Union 78410 AUBERGENVILLE représentée par Me Williams HAOUIT-REHEL, avocat au barreau de PARIS , vestiaire : C1534) INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue

CONSULTING ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Alexandra BELLAN-VILA, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue

, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE M.

le 14 Mai 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, qui en ont délibéré

TECUMSEH EUROPE- 2 Avenue Blaise Pascal 38090 VAULX MILIEU non comparante INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 31 Octobre 2011, en audience publique

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle Hubert