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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6033bf2acf382a72046f34cd
6 avril 2017
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 février 2017 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président, Madame Catherine MAILHES, Conseillère, Madame Sophie
3ème Chambre
63d37a19d1bc2605de4b4975
26 janvier 2023
U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [X] [W] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laure-anne
Pôle 6 - Chambre 8
686765389f40b42a26419ca4
3 juillet 2025
déférée à la Cour : Jugement du 08 Mars 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 22/01271 APPELANTE Madame [T] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sophie
Pôle 4 - Chambre 11
6336873224cc0c3e2e3be8a6
12 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise GILLY-ESCOFFIER, présidente de chambre Mme Nina TOUATI, présidente de chambre Mme Sophie BARDIAU
4ème chambre commerciale
635a21d9c549ea05a7cd2d55
26 octobre 2022
AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame [U] [C] épouse [I] née le [Date naissance 5] 1955 à ALGER [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Fabrice BABOIN
Pôle 6 - Chambre 2
65af6a20b6c6260008b53188
18 janvier 2024
délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats : Madame Alicia CAILLIAU en présence de Madame Sophie
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11069
19 septembre 2018
Denis OO..., domicilié [...] , 35°/ Mme Marie-Ange PP..., domiciliée [...] , 36°/ M.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NQRS S.A.R.L. UNINOVc/S.A
68e4a071cfbd3050592a141c
6 octobre 2025
Par déclaration au greffe du 22 novembre 2023, la SARL Uninov a relevé appel du jugement énonçant les chefs expressément critiqués, intimant la SARL Bati Soft Aquitaine.
Cour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cfa
31 janvier 2008
DE CASTRES du 13 JUILLET 2007 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur MM..., Conseillers : Monsieur LAMANT, Monsieur BASTIER, GREFFIER
Pôle 5 - Chambre 4
60330c1e29a7297e4cdc6cc4
11 octobre 2017
domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant: Maître Anne-sophie
63c1091cbf9fd47c90a13a56
12 janvier 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de chambre ASSESSEURS : Mme BASTIDE, Conseiller
Chambre 04
66335b73c0d3e3fe99cae15f
2 avril 2024
6] représentée par Me Benoît DE BERNY, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Ghislaine CAVAILLES, Vice-Présidente Assesseur : Leslie JODEAU, Vice-présidente Assesseur : Sophie
66335baec0d3e3fe99cae3c5
15 avril 2024
personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Ghislaine CAVAILLES, Vice-Présidente Assesseur: Leslie JODEAU, Vice-présidente Assesseur: Sophie
6ème CHAMBRE CIVILE
662fe0cbb89538338ecdcce4
29 avril 2024
Elle a été dirigée vers un service d’urgences où il a été diagnostiqué un traumatisme du bassin sans gravité, et a donc regagné son domicile.
1ère Chambre
69df1e2ecdc6046d47479d04
14 avril 2026
Vincent CHEVRIER, Conseiller Mme Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
15e chambre
65336b97bb40ec8318f31f47
19 octobre 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Sophie
Chambre sociale
660e43060740db0008fa927d
3 avril 2024
Formation paritaire d'ajaccio 21/00127 ------------------ Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE BASTIA
63d37a61d1bc2605de4b4981
LES FLORIALES Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [B] [Y] [Adresse
3ème chambre
69e1c4d3cdc6046d4788a68b
16 avril 2026
Il est justifié par l'appelante de factures pour les années 2023 et 2024 d'un montant total de 466,52 euros.
Chambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a6379205728
4 juillet 2022
Dans les années 1930, plusieurs publications ont également alerté sur l'exposition professionnelle à l'amiante et le développement de certaines pathologies.
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