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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2501717_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
conformément aux règles de l’art alors que fin 2013 elle a présenté une ostéonécrose bilatérale des têtes fémorales ayant conduit à un curetage et greffe osseuse puis mise en place d’une prothèse totale de hanche
Source officielleChambre 2
DTA_2201191_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Aussi, le 28 mai 2014, elle a fait l'objet d'une intervention chirurgicale d'arthroscopie de la hanche gauche.
Source officielle7ème chambre
DTA_2204428_20240206
6 février 2024
6 février 2024
- dès lors qu'il exerçait dans le cadre de son activité hospitalière, la responsabilité personnelle du Dr B ne saurait être engagée ; - l'indication chirurgicale de recèlement de la prothèse de hanche
Source officielle3e chambre
5fdca1342e372c05741af035
8 novembre 2018
8 novembre 2018
[T] et sa curatrice, Mme [D] [T] ont assigné les 21, 24 et 25 octobre 2016 le Bureau Central Français (BCF) représentant en France les sociétés Willibetz Güterfernverkehr et Hannover International, la
Source officielle4ème chambre
DTA_2203025_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Il est conclu à l'existence d'une coxarthrose peu évoluée à gauche et à des douleurs d'ordre neurologique qui ne serait pas soulagées par la mise en place d'une prothèse totale de hanche.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2400316_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que, lors de l’accident survenu le 16 octobre 2013, Mme D... a été victime d’une chute avec contusion de la hanche gauche.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ef1688cdc6046d47af7c87
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CRECHE BABEES Représentant : Me Michel HARROCH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0311 Intimée : S.A.S.
Source officielleciv1
60794cc69ba5988459c46e29
15 octobre 1996
15 octobre 1996
n'était pas recevable à désigner comme principalement compétentes " les juridictions de la République du Niger ", en vertu d'une clause attributive, et, subsidiairement, le tribunal de commerce de Hanovre
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6719e5055857dd64cbdaa5c8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
PARIS CAPITAL, représentée par Me Flavie HANNOUN de la SELAS L&A, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Stéphanie DUPONT, magistrat en
Source officielleciv1
613723afcd5801467740ce70
4 avril 2001
4 avril 2001
Sven X..., alors âgé de 14 ans, a, pour le traitement d'une épiphysiolyse de croissance de la hanche gauche, subi dans les locaux de la clinique des Orchidées une intervention chirurgicale, réalisée par
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f7249
2 juillet 1992
2 juillet 1992
Silva faisait apparaître des manifestations aberrantes organiques au niveau du rachis et des hanches et qu'il existait une contracture oppositionnelle empêchant tout mouvement du rachis lombaire et tout
Source officiellesoc
613722f9cd58014677403e9e
4 décembre 1997
4 décembre 1997
travail au cours duquel elle a été blessée au genou droit ; que, le 30 mars 1993, son médecin traitant lui a délivré un certificat de prolongation d'arrêt de travail faisant état d'une coxarthrose de la hanche
Source officielle3ème chambre
DTA_2024284_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il soutient que le taux d’invalidité retenu par l’expert et l’administration, 5% dont 3% d’état antérieur, est insuffisant, sa hanche n’est pas mobile, elle va se dégrader, et sa gêne fonctionnelle et
Source officielleMagistrat : M. HANNOYER - R.222-13
DTA_2508586_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Hannoyer, magistrat désigné ; - et les observations de M. B.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2207910_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2109020_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2109421_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2110210_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2113839_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2101756_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 25 sur 260
Hanocq, Tania
17/06/2026
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HANOCQ, Thibault Henri Jean-Claude
10/06/2026
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HANOCQ GC
07/04/2026
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SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ
12/03/2026
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BOULANGERIE Olivier HANOCQ "Les Trois Lys", ROUESSARD, Franck
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 09/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Place des Plantagenêts 49590 Fontevraud-l'Abbaye
02/02/2026
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