Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de M. A..., représentant le préfet de la Martinique. Considérant ce qui suit : 1.

Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Mbouhou, substituant Me Josselin, avocat de la commune du Lorrain. Considérant ce qui suit : 1.

du premier président de la cour d’appel de Douai, à compter du 23 septembre 2024, en conformité des dispositions des articles L. 311-5 et R. 211-2 du code de l’expropriation, assistée de Isabelle LASSELIN

SELARL DELORET [O] Organisme CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANÇAIS CNBF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SAMAK Me Charles TOLLINCHI Me Claire LANGEVIN

Jugement du 18 Juillet 2019 -Tribunal d'Instance de Nogent-sur-Marne - RG n° 11-18-001285 APPELANTS Madame [Z] [M] Née le 21 Mai 1992 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel LANCELOT

d'habitation collective composé de 32 logements dont 7 LLS sur les parcelles cadastrées n°s AH 263, AH 264, AH 265, AH 266, AH 489, AH 500 et AH 501 situées au 12 avenue Pierre Langevin

A... soutient avoir été victime d’un accident le 10 février 2020 sur le trottoir situé devant le collège Paul Langevin à Carros.

SCP GAUTIER/LHE...avocat au barreau de RENNES Le 2 octobre 2010, Monsieur Christian Y... a vendu à Monsieur Xavier Z..., après une visite médicale effectuée par le docteur X..., un poney dénommé Lancelot

Francis Poivert, demeurant La Roche, La Pérouille, 36350 Luant, 33 / Mme Martine Langevin, épouse Rabot, demeurant 3, route des Grands Taillis, 36330 Le Poinçonnet, 34 / Mme Danielle Raque, demeurant

Lancelot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Monsieur [J] [Y],en qualité d'ayant droits de Madame [W] [Y], décédée le [Date décès 1]/2022 à [Localité 13](92) Né le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 14] Domicilié chez son conseil Me Julie LANCEL

Ainvelle, Ambacourt, Ameuvelle, Anould, Arches, Arrentès-les-Corcieux, Attigneville, Attigny, Aulnois, Autreville, Autrey, Auzainvillers, Avranville, Badménil-aux-Bois, Bainville-aux-Saules, Ban-de-Laveline

A B, représenté par Me Lancel, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 novembre 2020 par laquelle le ministre de l'intérieur a confirmé l'ajournement à deux ans

B A C, représenté par Me Lancel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 août 2024 par lequel le préfet du Val-d'Oise a rejeté sa demande de renouvellement de titre de séjour, l'a obligé à

agissant poursuites et diligences de son Président du conseil d'Administration en exercice domicilié de droit audit siège Créancier poursuivant, représenté par Maître Simon LAMBERT pour la SELAS LANCELIN

par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [B] [C] [G] épouse [M] née le [Date naissance 5] 1966 à [Localité 9] (ALGÉRIE) [Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Laureline

à la Cour : Ordonnance du 07 Août 2023 -Juge des contentieux de la protection de [Localité 5] - RG n° 23/03097 APPELANTE Mme [J] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel LANCELOT

Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.