Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6696c4bc9a603a692913c536
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ils répondaient à la mise en demeure par mail du 17 novembre 2021 adressé à l’agence immobilière.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027111081
20 décembre 2012
20 décembre 2012
du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Nadia
Source officielleRETENTIONS
643f8875ad85da04f53a3b07
14 avril 2023
14 avril 2023
[B] [T] né le 19 Février 2001 à [Localité 2] (Maroc) de nationalité marocaine Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Adresse 3] 1 ayant pour conseil Maître Nadia DEBBACHE
Source officielleciv1
61372101cd580146773f0340
5 juillet 1989
5 juillet 1989
Les Flots (Hérault), 33°) Madame Nadia YC..., demeurant ... Les Flots (Hérault), 34°) Monsieur Roger YE..., demeurant ... Les Flots (Hérault), 35°) Monsieur Denis YH..., demeurant ...
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA03880_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Niollet, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Yvernès pour le GIP FCIP, et de Me Wester pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100071_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C, finalement intimidé et mis mal à l'aise par ces échanges, les a signalés à son lycée, qui a décidé de mettre fin à son stage dès le 6 octobre 2020.
Source officielle1ère Chambre civile
64c0b8f1a67f3dd969e54fcb
25 juillet 2023
25 juillet 2023
de CAEN INTIMÉE : Madame [M] [T] épouse [J] née le 17 Mai 1954 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Nadine
Source officielleSociale C salle 1
6639c3c7941311000823860b
19 avril 2024
19 avril 2024
[J] face à cette situation transparait dans divers mails qu'il a adressés à la société dès le mois de mai 2018.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6704cb832f5f3246ff381646
9 avril 2024
9 avril 2024
[W] a comparé les masses surfaciques des parois prévues et mises en oeuvre, ainsi que les masses volumiques des isolants prévus et mis en oeuvre : - les parois prévues au CCTP présentaient une masse surfacique
Source officielleRETENTIONS
626b8177d1fb03057d9a517e
28 avril 2022
28 avril 2022
[D] [T] né le 25 mars 1992 à [Localité 5] de nationalité macédonienne actuellement retenu au CRA de [Localité 4] non comparant, régulièrement convoqué, représenté par Maître Nadir OUCHIA, avocat
Source officielleRETENTIONS
65b20d2bc4cf860008dff4b1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[M] [E] né le 01 Janvier 1991 à [Localité 3] de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [7] Non comparant, représenté par Maître Nadir OUCHIA, avocat
Source officielleSociale B salle 3
6901af40748a422ad953cafd
24 octobre 2025
24 octobre 2025
greffe le 24 Octobre 2025, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Marie LE BRAS, Président et par Nadine
Source officielleChambre sociale
69eaf9f9cdc6046d4756bdad
23 avril 2026
23 avril 2026
S'agissant de cette pièce, il y a lieu de relever que ce mail du mois de mai 2017 est suivi d'autres mails du mois d'août 2017, qui démontrent que le salarié a finalement poursuivi sa collaboration avec
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402901_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Aux termes de l’article R. 431- 9 du même code : « Le projet architectural comprend également un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier coté dans les trois dimensions.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6faf7985d82da296f723
3 avril 2025
3 avril 2025
constitué, assisté de Me Frédéric De La Selle, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 27 février 2025 tenue en double rapporteur par Stéphanie Barbot et Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f4
17 mai 2016
17 mai 2016
ARRÊT : mis à disposition des parties le 26 avril 2016, prorogé au 17 MAI 2016 greffier lors des débats : Nadia HANAFI greffier lors du prononce : Marie Josette DOMITILE * * * LA COUR : Gilbert
Source officielleService de proximité
697809accdc6046d47d08962
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Madame Marie FAIVRE-DUPAIGRE,Vice-Présidente, Juge au tribunal judiciaire de Nice,assistée lors des débats par Madame Nadia
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6710aa45be64d7e510244ee8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [E] [Z], né le 25 Septembre 1998 à [Localité 4] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Nadia
Source officielle4ème chambre 1ère section
6633d9fcc0d3e3fe99d16ca3
30 avril 2024
30 avril 2024
SOCIETE GENERALE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Anne ROULLIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #W0005 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente assistée de Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f32
8 mars 2018
8 mars 2018
débattue le 16 JANVIER 2018, en audience publique, Madame Caroline CHICLET, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Madame Nadia
Source officiellePage 25 sur 63