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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

540 résultats pour « lavage et nettoyage »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I c

—

2001) Maintenance de routine : activités élémentaires de maintenance régulières ou répétitives qui ne requièrent généralement pas de qualification, autorisation(s) ou d'outils spéciaux Note : la maintenance de routine peut inclure par exemple le nettoyage

Article Annexe I (suite)

—

Traitement des hydrocarbures En cas d'utilisation de combustibles liquides, les eaux de lavage des sols et les divers écoulements ne peuvent être évacués qu'après avoir traversé au préalable un dispositif séparateur d'hydrocarbures, à moins qu'ils soient

Article Annexe

—

Pour cela, des dispositions telles que le nettoyage des roues sont prévues en cas de besoin.

Article Annexe

—

l'organisation de production, rassemblant les points réglementaires et les paramètres d'élevage à respecter et de conduite à tenir en cas de problème sanitaire ou autres ; Encadrement sanitaire : - vétérinaire identifié pour la validation du plan de nettoyage

Article Annexe Ib

—

matériels de contrôle et de comptage - zones de stockage - plans d'implantation et d'adressage - règles relatives à la prévention des risques liés à l'activité physique - équipements de protection individuelle - bacs de tri sélectif - matériel de nettoyage

Article Annexe Ib (suite)

—

MAINTENIR la qualité globale COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C5-2.1 Contrôler la qualité sanitaire des matières premières et des productions Produits, matériels et équipements de nettoyage et de désinfection

Article Annexe

—

°2 : stockage froid ingrédients et additifs Sel, sucres, aromates, épices, De la liste ci-jointe, sont exclus : salage Traitement en salaison avant désossage ; sel sec 1 er repos • 2ème repos 3éme repos (gros jambons) lavage

Article Annexe IV

—

Les compétences sont liées aux activités professionnelles de maintenance des matériels et outillages - le contrôle des niveaux et leur complément si besoin, - le contrôle de l'état de coupe des outils, - le nettoyage et la lubrification des machines

Article Annexe I

—

Stockage des produits de nettoyage, de désinfection, Les dispositions du présent paragraphe ne sont pas applicables aux équipements de stockage des effluents d'élevage et aux bassins de traitement des effluents liquides. 2.7.

Article Annexe Ia

—

Elle assure également la maintenance de premier niveau des machines traitant les films et des tireuses (nettoyage et approvisionnement en papier et produits chimiques), contrôle le "train de développement" des films, la qualité des tirages et les met

Article Annexe 130-A.1

—

Plans et documents : - dispositif à gaz inerte ; - dispositif fixe à mousse sur le pont ; - dispositifs de dégagement des gaz, du balayage et du dégazage des citernes à cargaison et des autres systèmes de ventilation ; - dispositions relatives au lavage

Article Annexe Ib

—

RÉALISATION CRITÈRES C1-1.4 Entretenir les locaux et les matériels Procédures, protocoles Identification précise des pictogrammes SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances L'entretien des locaux L'identification de la procédure de nettoyage

Article II

—

. - Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer. 74. 7ZE 4, 60 Studios et autres activités photographiques, laboratoires de développement, tirage (sauf photographie de presse 92. 4ZA). 74. 8AA 1, 30 Reprographie

Article Annexe I a

—

- Le matériel adapté de nettoyage. Tâche 2-4 Effectuer le rangement et le classement de la documentation technique et publicitaire.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

(221-II-1/52.3) MD 15.Les centrifugeuses suivantes sont-elles à nettoyage automatique : (221-II-1/46.5) - centrifugeuses à combustible lourd ?

Article Annexe I

—

.) - Consignes, protocoles (locaux, matériels, équipements et outillages de nettoyage et de désinfection) - Autocontrôles internes et contrôles externes (microbiologiques, physico-chimiques, nutritionnels, sensoriels, organoleptique...) - Bon de livraison

Article Annexe Ib (suite)

—

la qualité globale COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C5-2.1 Contrôler la qualité sanitaire des matières premières et des productions Produits, matériels et équipements de nettoyage

Article 221-II-2/13

—

Lorsque le navire fait route, les échappées doivent être dégagées d'obstacles tels que chariots servant au nettoyage, literie, bagages ou paquets. 7.2 Instructions pour assurer la sécurité de l'évacuation 7.2.2 Des plans simples comportant l'indication

Article Annexe 228-4.A.1

—

Les centrifugeuses suivantes sont-elles à nettoyage automatique : (228-4.01) - centrifugeuses à combustible lourd ? - centrifugeuses à DO ? - centrifugeuses à huile ? 4.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

et les risques de perte de l'honorabilité en cas d'infractions ; -connaître les précautions à prendre en cas de garage/ atelier intégré : stockage des pneumatiques, des huiles usées, batteries … ; -éviter les rejets de produits polluants : eau de lavage

Page 25 · 540 résultats

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