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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
6a113b08cdc6046d47a6a3e8
22 mai 2026
Elle ajoute que l'assuré produit des éléments médicaux relatifs à des gonalgies et à un problème de hanche, pathologies distinctes non visées par la déclaration de maladie professionnelle, aucune mesure
Pôle 6 - Chambre 12
69d09ca1cdc6046d47105748
3 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 5 novembre 2018 par le docteur [E] faisait mention d'une « cervicalgie modérée post traumatique sans déficit sensitivo (illisible) : bilan radio/ gonalgie gauche
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1164804-1208827
19 octobre 2004
In the course of his work he allegedly made tape recordings of the President's personal conversations relating to his possible involvement in the disappearance of Georgiy Gongadze, editor-in-chief of the
CTX PROTECTION SOCIALE
682e3de000b5200436336734
8 avril 2025
En l’espèce il ressort du rapport du médecin consultant que Madame [P] présentait à la date de sa demande : des gonalgies sur gonarthrose bilatérale, une chondropathie stade [9] de la pointe de la patella
Pôle 5 - Chambre 6
615e0cdec25a97f0381f4b1a
26 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère
2ème chambre sociale
64c35c33f01612d969defebc
27 juillet 2023
Le certificat médical du 7 août 2018 que Mme [N] a joint à sa demande d'AAH fait état de: - d'arthalgies gauches - de gonalgies gauches - lombalgies avec canal lombaire ( illisible) non opéré, -
9ème Ch Sécurité Sociale
5fd98844414aa6787ed02366
15 janvier 2020
Le certificat médical initial établi le même jour par le docteur [Y], médecin généraliste, mentionne : « gonalgie gauche avec épanchement - douleur compartiment interne à la palpation radios + IRM ».
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12290
17 juillet 2018
  Turquie [GC], 24014/05 , 14   avril 2015, Note d’information 184   ; et Gongadzé c.
Reconduite à la frontière
DTA_2310717_20231222
22 décembre 2023
A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 novembre 2023 par lequel le préfet de la Drôme l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays
JU 8ème chambre
DTA_2306656_20240513
13 mai 2024
Si Mme B fait état des lombalgies chroniques et des gonalgies dont elle souffre et justifie du suivi dont celles-ci font l'objet, les circonstance qui sont avancées ne suffisent toutefois pas pour considérer
DTA_2207042_20220922
22 septembre 2022
B E, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 août 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai
3ème Chambre
DTA_2408542_20260312
12 mars 2026
D..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 juin 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de renouvellement de sa carte de résident ;
Juge des référés
ORCA_25MA01013_20251016
16 octobre 2025
A..., représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 22 avril 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 18 août 2023 ; 3°) d’enjoindre au préfet
Pôle 6 - Chambre 3
69fc20b0cdc6046d47e101a5
6 mai 2026
Ses moyens sont les suivants': - ses pathologies (douleurs dorso-lombaires, gonalgies et état dépressif) résultent directement de ses fonctions de femme de chambre, caractérisées par le nettoyage de 16
Chambre 1-6
642fb556cece1704f5747341
6 avril 2023
convient de se reporter au rapport d'expertise du docteur [X] qui disait de Mme [P], trois ans après l'accident, se plaignait de douleurs cervicales, de douleurs au niveau de l'épaule droite et de gonalgies
Chambre sociale TASS
64fab9a60f624005e653f3b1
6 septembre 2023
Une nouvelle rechute est intervenue le 12 avril 2005 pour la pathologie gonale gauche, rechute consolidée le 21 mars 2010 avec une IPP de 10 % au titre des 'gonalgie + raideur séquellaire du genou gauche
1ère chambre civile B
65b0bb6a8d0ccf000877e537
23 janvier 2024
Il ajoute que d'autres douleurs physiques n'ont pas été prises en compte, telles que des gonalgies droites invalidantes, des lésions au genou droit et des lombalgies chroniques, ainsi que le retentissement
Chambre Sociale-1ère sect
68f07d9fbfd83326c70637af
15 octobre 2025
en charge au titre de la législation professionnelle, et dont il est résulté une d'incapacité permanente partielle de 15 % pour une limitation de la flexion du genou droit à 80° et persistance de gonalgies
Serv. contentieux social
6976836acdc6046d47b39dba
7 janvier 2026
. – Doléances : blocage du coude gauche avec craquement mécanique, lombalgies, difficultés à s'accroupir, station debout prolongée pénible et difficile, difficulté à monter des escaliers, gonalgies bilatérales
Chambre pôle social
6700d6fb836fac7141b7ea8c
1 octobre 2024
[X] [Y], ouvrier qualifié, et un certificat médical initial du même jour faisant état d'une gonalgie gauche.
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