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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

6a113b08cdc6046d47a6a3e8

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle ajoute que l'assuré produit des éléments médicaux relatifs à des gonalgies et à un problème de hanche, pathologies distinctes non visées par la déclaration de maladie professionnelle, aucune mesure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d09ca1cdc6046d47105748

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 5 novembre 2018 par le docteur [E] faisait mention d'une « cervicalgie modérée post traumatique sans déficit sensitivo (illisible) : bilan radio/ gonalgie gauche

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1164804-1208827

Admin. suprême

19 octobre 2004

19 octobre 2004

In the course of his work he allegedly made tape recordings of the President's personal conversations relating to his possible involvement in the disappearance of Georgiy Gongadze, editor-in-chief of the

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

682e3de000b5200436336734

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

En l’espèce il ressort du rapport du médecin consultant que Madame [P] présentait à la date de sa demande : des gonalgies sur gonarthrose bilatérale, une chondropathie stade [9] de la pointe de la patella

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0cdec25a97f0381f4b1a

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

64c35c33f01612d969defebc

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Le certificat médical du 7 août 2018 que Mme [N] a joint à sa demande d'AAH fait état de: - d'arthalgies gauches - de gonalgies gauches - lombalgies avec canal lombaire ( illisible) non opéré, -

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd98844414aa6787ed02366

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Le certificat médical initial établi le même jour par le docteur [Y], médecin généraliste, mentionne : « gonalgie gauche avec épanchement - douleur compartiment interne à la palpation radios + IRM ».

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12290

Admin. suprême

17 juillet 2018

17 juillet 2018

  Turquie [GC], 24014/05 , 14   avril 2015, Note d’information 184   ; et Gongadzé c.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2310717_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 novembre 2023 par lequel le préfet de la Drôme l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays

Source officielle
TA

JU 8ème chambre

DTA_2306656_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Si Mme B fait état des lombalgies chroniques et des gonalgies dont elle souffre et justifie du suivi dont celles-ci font l'objet, les circonstance qui sont avancées ne suffisent toutefois pas pour considérer

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2207042_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

B E, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 août 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2408542_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

D..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 juin 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de renouvellement de sa carte de résident ;

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01013_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A..., représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 22 avril 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 18 août 2023 ; 3°) d’enjoindre au préfet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

69fc20b0cdc6046d47e101a5

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Ses moyens sont les suivants': - ses pathologies (douleurs dorso-lombaires, gonalgies et état dépressif) résultent directement de ses fonctions de femme de chambre, caractérisées par le nettoyage de 16

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb556cece1704f5747341

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

convient de se reporter au rapport d'expertise du docteur [X] qui disait de Mme [P], trois ans après l'accident, se plaignait de douleurs cervicales, de douleurs au niveau de l'épaule droite et de gonalgies

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

64fab9a60f624005e653f3b1

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Une nouvelle rechute est intervenue le 12 avril 2005 pour la pathologie gonale gauche, rechute consolidée le 21 mars 2010 avec une IPP de 10 % au titre des 'gonalgie + raideur séquellaire du genou gauche

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

65b0bb6a8d0ccf000877e537

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il ajoute que d'autres douleurs physiques n'ont pas été prises en compte, telles que des gonalgies droites invalidantes, des lésions au genou droit et des lombalgies chroniques, ainsi que le retentissement

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f07d9fbfd83326c70637af

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

en charge au titre de la législation professionnelle, et dont il est résulté une d'incapacité permanente partielle de 15 % pour une limitation de la flexion du genou droit à 80° et persistance de gonalgies

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6976836acdc6046d47b39dba

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

. – Doléances : blocage du coude gauche avec craquement mécanique, lombalgies, difficultés à s'accroupir, station debout prolongée pénible et difficile, difficulté à monter des escaliers, gonalgies bilatérales

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6700d6fb836fac7141b7ea8c

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[X] [Y], ouvrier qualifié, et un certificat médical initial du même jour faisant état d'une gonalgie gauche.

Source officielle

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