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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a4

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

LEIBER, Président Mme DIEPENBROEK, Conseiller M. DAESCHLER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6349007b63d497adffda4300

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

 : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 Septembre 2022 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6520f6a4bb275d83183a3d8e

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

 : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 Septembre 2023 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b9cece1704f5747a33

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 Février 2023 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6438f375a942a604f5e93931

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 14 Mars 2023 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd612799a9057d5dd2a1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 Mars 2022 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932e5120da87ff5e01139f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 03 Décembre 2024 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c66

Appel

28 novembre 2003

28 novembre 2003

Adrien LEIBER, Président de Chambre, M. Philippe ALLARD, Conseiller Mme Odile KOEBELE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c82

Appel

12 décembre 2003

12 décembre 2003

Adrien LEIBER, Président de chambre, Mme Clarisse SCHIRER, Conseiller Mme Odile KOEBELE, Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1f5

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

LEIBER, Président, Mme SCHIRER, Conseiller, Mme WEBER, Vice-Président placé, faisant fonction de Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère Chambre

696f55b7cdc6046d47f79f21

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

PAR CES MOTIFS Nous, Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller de la mise en état de la 1ère Chambre Civile de la Cour d'Appel de BESANÇON, assistée de Leila Zait, Greffier, ORDONNONS la révocation

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970d934cdc6046d471dd481

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

conformément aux dispositions de l'article 399 du code de procédure civile, auxquelles renvoie l'article 405 du même code ; Par ces motifs Michel WACHTER, président de chambre, assisté de Leila

Source officielle
CA

1ère Chambre

679b1a7e38d42752285cfef1

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Monsieur [C] [Z] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] N'ayant pas constitué avocat INTIMÉS Ordonnance rendue par Bénédicte MANTEAUX, conseiller de la mise en état, assistée de Leila

Source officielle
CC

soc

613723a1cd5801467740c422

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Croix Rouge, 84000 Avignon, en cassation de l'ordonnance de référé rendue le 26 mars 1999 par le premier président de la cour d'appel de Nîmes, au profit de Mme Leila Z..., épouse X..., exerçant sous

Source officielle
CC

soc

613721d8cd580146773f7ffe

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

siège est sis ... (8e), représentée par son président en exercice, en cassation d'un jugement rendu le 26 mai 1988 par le conseil de prud'hommes d'Orléans (section industrie), au profit de : 18) Mme Leila

Source officielle
CC

comm

613722b0cd58014677400212

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

A..., demeurant ..., 2°/ de Mme Leila Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Cyclopo Loco ..., demeurant ..., , La Cour, en

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f344e11beca089b88db0

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69691706cdc6046d476ab385

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

BARRAIL de la SCP PIERRE-HENRI BARRAIL - EMILIE POIROT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE INTIMÉE Ordonnance rendue par Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller de la mise en état, assistée de Leila

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

651fa505c601f08318991530

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

l'audience publique du 05 Octobre 2023 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Yves PLANTIER, Conseiller, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 6 janvier 2023, assisté de Leila

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

650d304071dfcd8318200d38

Appel

17 août 2023

17 août 2023

publique du 17 Août 2023 sise au Palais de Justice de BESANÇON,François ARNAUD, Président de chambre, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 6 janvier 2023, assisté de Leila

Source officielle

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