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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501016_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ribeaud, greffier, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2108579_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteure, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004182_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 2 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004511_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1907080_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteure, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107898_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, MM. Doulat et A, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107386_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106005_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 2 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106490_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Délibéré après l'audience du 16 mars 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205533_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204987_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 28 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100606_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102223_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2402116_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407978_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501042_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2500007_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Délibéré après l’audience du 22 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2500079_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Délibéré après l’audience du 4 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2500080_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Délibéré après l’audience du 4 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304284_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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