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609 résultats pour « Catherine TRONCQUÉE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6970d91acdc6046d471dd226

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Brisset, présidente Madame [Z] Tronche, conseillère Madame Laure Quinet, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb63

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce3b8594705dbfccbd8

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Catherine

Source officielle
CA

5ème Chambre

642e75f08b510604f5bc1f76

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64faba3f0f624005e653f801

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Jean-François MELLET, conseiller Mme Magali DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER DEBATS : A l'audience publique du 22 mai 2023, où l'affaire a été mise

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6035ef6b462599553cd3eafb

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution [L] [U] C/ SA SOUCHIER PARTIES EN CAUSE : Monsieur [L] [U], demeurant [Adresse 1] APPELANT assisté par Me Catherine

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000373_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Une dorsalgie aiguë est apparue soudainement le 5 février 2013, majorée par les mouvements du membre supérieur gauche, la flexion du tronc et les mouvements respiratoires.

Source officielle
CA

TARIFICATION

64af98c7049d5c05db1730ce

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

HAUTS DE FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et plaidant par Mme Julie LE GUENIC CATHERINE

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65a0f02a5bbe450008b2d01f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Leila REMILI, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6350e47d42150aadff23da78

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 septembre 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Catherine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

635cc35e0d69e87f74e6c03c

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Me Claude MINCHELLA, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534cac37f394d0f8f665c1

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

[Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Catherine RODAP, avocat au barreau de MARTINIQUE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6272180b228a02057de6736a

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

le 03 mai 2022 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696a0781cdc6046d4780945a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente, Monsieur Nicolas DUCHATEL, conseiller, Madame Catherine LEFORT, conseillère

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696a08e6cdc6046d4780b52f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente, Monsieur Nicolas DUCHATEL, conseiller, Madame Catherine LEFORT, conseillère

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fcaa49c0f5f4e9b38a8c71d

Appel

7 juillet 2020

7 juillet 2020

: 938 **** Date de clôture de l'instruction : 05 Mai 2020 Date de mise à disposition : 07 Juillet 2020 Composition de la Cour lors du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Catherine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61632f5414ec5f96a7da0951

Appel

10 novembre 2011

10 novembre 2011

avocat au barreau de PARIS, toque : P0052 INTIMEE SARL GRAINS DE BEAUTE ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a921

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine DUJARDIN, présidente Madame Claude JOLY, conseillère Madame Claudine PORCHER, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0e78c25a97f0381f56de

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PORCHER, présidente Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69679a22cdc6046d47450fa5

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Brisset, présidente Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Catherine Brisset, présidente Madame Sylvie

Source officielle

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