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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d91acdc6046d471dd226
20 janvier 2026
Brisset, présidente Madame [Z] Tronche, conseillère Madame Laure Quinet, conseillère qui en ont délibéré.
Cour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb63
25 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Pôle 6 - Chambre 11
64a50ce3b8594705dbfccbd8
4 juillet 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Catherine
5ème Chambre
642e75f08b510604f5bc1f76
5 avril 2023
DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
1ère ch. civile
64faba3f0f624005e653f801
6 septembre 2023
Jean-François MELLET, conseiller Mme Magali DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER DEBATS : A l'audience publique du 22 mai 2023, où l'affaire a été mise
Chambre Sociale
6035ef6b462599553cd3eafb
26 janvier 2016
du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution [L] [U] C/ SA SOUCHIER PARTIES EN CAUSE : Monsieur [L] [U], demeurant [Adresse 1] APPELANT assisté par Me Catherine
1ère chambre
DTA_2000373_20240322
22 mars 2024
Une dorsalgie aiguë est apparue soudainement le 5 février 2013, majorée par les mouvements du membre supérieur gauche, la flexion du tronc et les mouvements respiratoires.
TARIFICATION
64af98c7049d5c05db1730ce
7 juillet 2023
HAUTS DE FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et plaidant par Mme Julie LE GUENIC CATHERINE
5e chambre Pole social
65a0f02a5bbe450008b2d01f
11 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Leila REMILI, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO
6350e47d42150aadff23da78
19 octobre 2022
au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 septembre 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Catherine
CHAMBRE SOCIALE B
635cc35e0d69e87f74e6c03c
28 octobre 2022
Me Claude MINCHELLA, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine
Chambre sociale
64534cac37f394d0f8f665c1
28 avril 2023
[Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Catherine RODAP, avocat au barreau de MARTINIQUE S.E.L.A.R.L.
Chambre A - Civile
6272180b228a02057de6736a
3 mai 2022
le 03 mai 2022 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine
696a0781cdc6046d4780945a
15 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente, Monsieur Nicolas DUCHATEL, conseiller, Madame Catherine LEFORT, conseillère
696a08e6cdc6046d4780b52f
6ème Chambre
5fcaa49c0f5f4e9b38a8c71d
7 juillet 2020
: 938 **** Date de clôture de l'instruction : 05 Mai 2020 Date de mise à disposition : 07 Juillet 2020 Composition de la Cour lors du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Catherine
Pôle 5 - Chambre 5
61632f5414ec5f96a7da0951
10 novembre 2011
avocat au barreau de PARIS, toque : P0052 INTIMEE SARL GRAINS DE BEAUTE ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Catherine
6253ca4abd3db21cbdd8a921
4 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine DUJARDIN, présidente Madame Claude JOLY, conseillère Madame Claudine PORCHER, conseillère
Pôle 6 - Chambre 10
615e0e78c25a97f0381f56de
3 décembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PORCHER, présidente Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller
69679a22cdc6046d47450fa5
13 janvier 2026
Brisset, présidente Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Catherine Brisset, présidente Madame Sylvie
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