CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

897 résultats pour « Edouard Mandé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205256_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

datée du 30 mai 2022, comportant une prescription de Biktarvy, qui est un médicament associant trois antirétroviraux actifs sur les VIH, ainsi qu'une attestation d'une assistante sociale de l'hôpital Edouard

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400520_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

B..., professeur certifié hors classe de philosophie au lycée Edouard Herriot à Sainte-Savine, a sollicité le bénéfice de la protection fonctionnelle auprès du recteur de l’académie de Reims par une demande

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400075_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

B... a été admis, le jour même, dans le service des urgences de l’hôpital Edouard Herriot, où il a été décidé de pratiquer dans un premier temps une réduction partielle avec immobilisation et de n’envisager

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2402010_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, le lycée Edouard Branly de Boulogne-sur-Mer conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404765_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

B bénéficie d'un suivi au centre médico-psychologique du centre hospitalier Édouard-Toulouse, que son état nécessite une prise en charge pluridisciplinaire, des rendez-vous hebdomadaires et un traitement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405295_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

obligatoire devant la commission de recours des militaires ; - l'urgence est caractérisée, dès lors que sa candidature sur le poste de responsable adjoint du service de sécurité du centre hospitalier Edouard

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300232_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

A B, représenté par Me Edouard, avocat, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté préfectoral RF/ n°2023/46 du 26 janvier 2023 par lequel le préfet de la Guadeloupe

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE03303_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

A, représenté par Me Edouard, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2600947_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

La société Le Club exploite un débit de boissons dénommé « Le Mess », situé 21 avenue Edouard VII à Biarritz, donnant sur la rue, au rez-de-chaussée d’un immeuble.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdd640b7597f00d4a4ce4e5

Appel

17 septembre 2018

17 septembre 2018

B..., avocat barreau de PARIS, toque : T03 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juin 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

643e35d283146e04f531ec72

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Magistrate

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca5aa7076fb431e8a62b7c

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

ARNOUX, Greffier lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard MAZARIN, Président de chambre ASSESSEURS : Madame A. CHIARADIA et Madame B. MANTEAUX, Conseillers.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303334_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

A la suite de complications, elle a été transférée à l’hôpital Edouard Herriot, relevant également des HCL où elle est décédée, le 9 juillet 2014.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2307931_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

B C, né le 8 mai 1986, alors âgé de 34 ans, a été pris en charge au service des urgences de l'hôpital Edouard Herriot relevant des hospices civils de Lyon (HCL) pour une entorse de la cheville droite,

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03552_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

L'intervention selon la technique du court-circuit gastrique, pratiquée le 29 juin 2016 à l'hôpital Edouard Herriot, avait pour objectif de remédier à ces troubles persistants.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2302654_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

communiquer le rapport d'analyse des offres pour le lot n° 19, relatif au désamiantage, du marché de restructuration des espaces pédagogiques et administratifs ainsi que de mise en accessibilité du lycée Edgard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222117_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

a affecté son fils en classe de seconde professionnelle en dernier lieu au lycée Jean Lurçat à Paris (75013) ; 2°) d'enjoindre au directeur de l'académie de Paris d'affecter son enfant au lycée Edgard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2306068_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 septembre 2023 par lequel le maire de la commune de Tréffiagat l’a mis en demeure de démolir le mur de clôture édifié sur le terrain situé 2 rue Edgard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510138_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Elle soutient que : elle a subi, le 29 juin 2016, une intervention consistant en la réalisation d’un court-circuit gastrique à l’hôpital Edouard Herriot ; les suites de cette intervention ont été marquées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2512188_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

justifie et qu'il est fait état d'un moyen propre à créer, en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision. » Mme B..., aide-soignante stagiaire en fonction à l’hôpital Edouard

Source officielle

Page 27 sur 45

← PrécédentSuivant →