Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 mars 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

et Anthelme Crescini, du syndicat des copropriétaires du 1 bis Côte Jarnieux représenté par son syndic la SCP François Giraud et Olivier Courtes-Lapeyrat et Anthelme Crescini, de M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Céline LAPEGUE 18 - Maître Brice GIRET 7 - Me Marie-Anne NOEL ([Localité 15]) - régie - expertises x1 Grosse délivrée à : RÉPUBLIQUE

Par une lettre du 5 novembre 2021, Mme A B a désigné Me Lapeyrere pour la représenter. Vu les autres pièces du dossier.

Intimé et demandeur à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Louise DE BECHILLON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE

Défaillante La SASU LAPIERRE PRO Au capital de 60 000 € dont le siège social est : [Adresse 33] [Localité 7] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juin 2023, Mme B A, au nom et pour le compte de sa fille mineure, D C, représentée par Me Lapeyrere, demande au tribunal : 1°) d'annuler

B... représenté par Me Lapeyrere, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 octobre 2024 par lequel le préfet de police a décidé de l’expulser du territoire français et a fixé le pays à destination

X..., engagé en janvier 1990 par la société Lapperre, absorbée en 1994 par la société Medtronic Xomed France, a sollicité, le 26 juillet 1995, la mise en place de l'institution des délégués du personnel

Lapère a formulé une demande identique en précisant que sur l'ensemble des honoraires sollicités, soit 160 195 francs TTC il avait déjà versé la somme de 133 190,70 francs TTC ; que le premier président

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Les salariés des sites de Marseille vont découvrir au cours de l'année 2008 que, sur le site de l'agence de Montpellier (centre hospitalier Lapeyronie), à la suite d'un mouvement de grève, il avait été

D ; - les observations de Me Lapeyrere, représentant Mme E absente, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

DOSSIER N 07 / 00443 ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2008 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, N 08 / 801 Prononcé publiquement le LUNDI 15 SEPTEMBRE 2008, par Monsieur LAPEYRE

LAM/MB DOSSIER N 07/00392-I ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2008 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, N 988/08 Prononcé publiquement le LUNDI 27 OCTOBRE 2008, par Monsieur LAPEYRE,