Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
627b55a076c5d9057df8008a
10 mai 2022
10 mai 2022
est situé en face de la grange depuis 1991 atteste dans le même sens, Ces attestations ne sont pas en contradiction avec l'attestation de Madame [J] (pièce intimés n° 17) qui décrit des rangées de moellons
Source officielleChambre des Référés
66201837f05edb385fb304e9
16 avril 2024
16 avril 2024
Par ailleurs au cours de l’année 2021 Mme [M] a clos son terrain d’un mur en moellons incluant dans sa parcelle la résurgence d’eau.
Source officielleChambre des référés
67f7f49dcf40727a003c62dd
10 avril 2025
10 avril 2025
Monsieur [H] précise avoir produit des photographies des eaux s’écoulant au travers du mur moellons, mur en limite de propriété avec la résidence [Adresse 8].
Source officielle2ème Chambre
67189495d8ceca1cd7019034
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Aux termes de son rapport, l'expert judiciaire a constaté que l'état du mur en moellons entre la parcelle des époux [R] et la parcelle supportant les constructions de la société Advivo était dégradé et
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa85a029d9e20db0401
29 janvier 2024
29 janvier 2024
survenu le 28 juin 2018 qui a été à l’origine d’une entorse du ligament latéral interne du genou gauche, de douleurs rachidiennes diffuses et de polycontusions après avoir chuté de sa hauteur sur un moellon
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2600858_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Il résulte de l’instruction, et notamment du pré-rapport d’expertise déposé le 4 mars 2026, que les murs en moellons de la maison de M.
Source officielle1ère Chambre C
5fda586a428984a0b33cd4ee
23 juillet 2019
23 juillet 2019
l'immeuble de Monsieur [R] paraissent anciennes, elles ont pu être aggravées et mises à jour par le curage d'anciens immeubles contigus'; 'l'effondrement du mur à l'intérieur est dû à un déchaussement des moellons
Source officielle8e chambre
DTA_2302352_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
architecte des bâtiments de France et des photographies versées par les parties, que la division parcellaire projetée est située à l’intérieur d’un parc arboré, ceint d’un mur bahut de haute taille en moellons
Source officielleCour d'Appel
CARAES-MUTUELLES DU MANSc/LE ROY-BREGEON-SARL AIP IMMOBILIER I - Exposé préalable
6253c97bbd3db21cbdd8877f
15 juin 2006
15 juin 2006
fongiques puisque le problème de la mérule concerne des niveaux plus hauts et n'est pas en rapport avec l'humidité affectant le sous-sol où, s'il y a des radiateurs, les murs sont toujours en parpaing ou moellons
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f8
12 septembre 2008
12 septembre 2008
. ; aucun élément ne permet de mettre en doute leur véracité ; au surplus ils ont déclaré le 17 avril 1992 à l'administration fiscale cet abri comme achevé au mois de juin 1991 et construit en moellons
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c42c
26 juin 2008
26 juin 2008
Assistée de Me Jean-Luc ROSSELOT, avocat au barreau de MULHOUSE, Monsieur Mariano A..., Madame Sara B...épouse A..., non comparants, ... 68350 BRUNSTATT Tous deux représentés par Me Anne MORGEN-STOLL
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c42d
26 juin 2008
26 juin 2008
à 68350 BRUNSTATT Tous deux représentés par Me Anne MORGEN-STOLL, avocat au barreau de MULHOUSE, Monsieur Jean Paul A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93970
27 janvier 2017
27 janvier 2017
L' expert indique que l'absence totale de trous dans les murs en moellons apparents dans les bâtiments A, B, C et E fait douter de l'exécution du traitement par injection ; l'absence de traces de remontées
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101063_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Les clôtures sur limites séparatives seront traitées selon les modalités suivantes :/- murs enduits ou de moellons apparents pouvant être surmontés d'un grillage ou d'une palissade, /- haies constituées
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03185_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
quatrième lieu, l'article UE10 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Vidauban relatif à l'aspect extérieur dispose que " sont interdits () les imitations de matériau, telles que faux moellons
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200051_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
architecturale du plan local d'urbanisme prévoit, s'agissant des matériaux et des teintes, que : " Les murs qui ne seraient pas réalisés en matériaux destinés à rester apparents (pierre de taille de Caen ou moellon
Source officielleJuge unique 4
DTA_2106473_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
commune de Grenoble précise que les habitations de la catégorie 4 correspondent à des constructions soignées, de belles apparences, construites avec des matériaux de bonne qualité, en général en béton, moellons
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1214JUD005350219
14 décembre 2021
14 décembre 2021
In the case of Moglan v. the Republic of Moldova, The European Court of Human Rights (Second Section), sitting as a Committee composed of: Carlo Ranzoni, President, Valeriu Griţco,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:1022DEC002897895
22 octobre 1997
22 octobre 1997
Application No. 28978/95 by Mogens
Source officielle1ère Chambre
653a06f4d0451e8318d0ebf3
24 octobre 2023
24 octobre 2023
- à titre subsidiaire, si le fondement décennal était retenu, le devis HEBRAS n'a rien à voir avec la cuve puisqu'il concerne le mur en moellons.
Source officiellePage 27 sur 45
GARAGE MOEGLEN
22/12/2023
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22/12/2023
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GARAGE MOEGLEN
29/11/2023
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GARAGE MOEGLEN
13/03/2022
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MOEGLEN, Michaël, Vincent
21/10/2021
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