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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS élections pro
6631374019f939ca6242e492
26 avril 2024
26 avril 2024
représenté Décision du 26 avril 2024 Pôle social - Elections Professionnelles - N° RG 24/00880 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4C5Z COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, assisté de Alexis
Source officiellePCP JCP fond
66980bb8b60c111a421beb40
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Vestiaire P173 DÉFENDEUR Monsieur [M] [W], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Alexis
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03621_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01403_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Commerciale
68e9e7c41cc27cf28f909684
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Portalis DBVM-V-B7J-MWDL APPEL Ordonnance du juge commissaire de [Localité 6], en date du 22 avril 2025, enregistrée sous le n° 2024RJ0452, suivant déclaration d'appel du 09 mai 2025 Nous, Marie-Pierre
Source officielleChambre Commerciale
696b58b5cdc6046d47a0c66e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre, assistée
Source officielleChambre Commerciale
6801dfd5354955cf78ced4ec
17 avril 2025
17 avril 2025
[F] [L], [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me David HERPIN, avocat au barreau de la DRÔME APPELANTS Et Me [S] [V] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alexis GRIMAUD de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03235_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a225d48cdc6046d47383dda
4 juin 2026
4 juin 2026
LE MOULIN DE SAINT-PIERRE Représentée par son gérant, représentée par Me Alexis ULCAKAR de l'AARPI Castiglione Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : G0579 Intimés : Madame [H] [A], représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ae5
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Mme Alexa Z... M. Jean-Pierre A...
Source officiellePPP Contentieux général
65b00dceb98137c174785b8d
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Du 15 janvier 2024 51Z SCI/ PPP Contentieux général N° RG 21/03162 - N° Portalis DBX6-W-B7F-WDLD [T] [O] C/ [D] [F] - Expéditions délivrées à Me Françoise AMADIO Me Alexis
Source officielle3e Chambre B
615e0e1bc25a97f0381f5240
19 février 2015
19 février 2015
FOND DU 19 FÉVRIER 2015 N° 2015/046 Rôle N° 13/15900 (n° 13/21948 joint) SA GAN ASSURANCES Etablissement GAN ASSURANCES CABINET LATY AGENTS C/ SARL LE KLUBBING SCI ALEXIA
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007845272
3 juin 1994
3 juin 1994
Alexis Z..., demeurant à Boco, Cournon (56200) ; M.
Source officielle6ème chambre 2ème section
69e67397cdc6046d47ef71fb
9 avril 2026
9 avril 2026
Chacune des pièces doit faire l’objet d’un fichier distinct, avec un intitulé commençant par le numéro d’ordre affecté à la pièce et une identification conforme au bordereau.
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69737a15cdc6046d476bad99
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de Grenoble Et par Me François COUTARD et Me Mathieu BOMBARD de la SELAS
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2304329_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
journalière de 152,45 euros, et de réexaminer sa situation ; Vu : - la décision par laquelle Mme B a été désignée comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; - les autres pièces
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402546_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
B et Alexis A demandent au tribunal d'annuler le procès-verbal de la réunion du conseil municipal de la commune de Fuilla du 26 février 2024 ; Ils soutiennent que ce procès-verbal ne respecte pas le
Source officielleChambre des Rétentions
678f382e06f4e91c5f36c45e
19 janvier 2025
19 janvier 2025
tribunal judiciaire d'Orléans en date du 16 janvier 2025 à 15h13 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:452903.20211027
27 octobre 2021
27 octobre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:460213.20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 27 sur 240
COUDRET, Alexis, Pierre-Yves, LA BONNE table
Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 29/06/2026, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue de la Poste 17100 Saintes
12/07/2026
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SARL PIERRE ALEXIS HERMET
09/07/2026
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Berthet bossola, Arnaud, Alexis, pierre
09/07/2026
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GLEMAU, Corentin, Pierre, Alexis, Stanislas
09/07/2026
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Daudre, Alexis Pierre Louis
08/07/2026
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