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557 résultats pour « retablissement »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000024244840
Il convient, en conséquence, de prendre les mesures nécessaires pour rétablir les caractéristiques convenables.
Article Annexe I (suite)
Conformité aux VLE En cas de non-respect des valeurs limites d'émission prévues au point 6.2 du présent arrêté, l'exploitant prend les mesures nécessaires pour assurer le rétablissement de la conformité dans les plus brefs délais.
Article Annexe I
Conserver cette source pendant une quinzaine de jours, c'est-à-dire jusqu'à ce que l'équilibre 90 Sr - 90 Y soit rétabli : à l'issue de ce délai, effectuer la mesure de radioactivité.
Article R542-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 98
-Il est rétabli un article R. 262-65-2 ainsi rédigé : XXIV quater.-L'article R. 262-65-3 est remplacé par les dispositions suivantes : XXIV quater A.-L'article R. 262-65-4 est remplacé par les dispositions suivantes : XXIV quinquies.
Article 1
Les dispositifs à mettre en place doivent présenter les caractéristiques suivantes : -échelle d'accès stable et d'emploi sûr, équipé de crinoline si nécessaire, de barre d'accrochage pour la position d'emploi, de crosse de rétablissement en partie supérieure
Article Etats législatifs annexés
000 2622 Divers versements de l'Union européenne 39 000 2623 Reversements de fonds sur les dépenses des ministères ne donnant pas lieu à rétablissement
LEGIARTI000045153732
l'exploitation et l'entretien des biens mis à disposition se trouvent partiellement ou totalement interrompus, les représentants de l'Etat peuvent, huit jours après une mise en demeure restée infructueuse, prendre toutes mesures provisoires nécessaires au rétablissement
Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS
après admission en non-valeur ― 30 000 2622 Divers versements de l'Union européenne 24 000 2623 Reversements de fonds sur les dépenses des ministères ne donnant pas lieu à rétablissement
LEGIARTI000047697233
Si la chambre régionale des comptes constate que la fédération n'a pas pris de mesures suffisantes pour rétablir des conditions normales de fonctionnement, elle demande au préfet d'assurer l'administration de la fédération ou la gestion d'office de son
dispositions de sécurité, les mesures conservatoires d'urgence * canaliser les flux de personnes - Désamorcer une situation conflictuelle (altercations, bagarres, ...), gérer une situation d'agression - Contribuer au suivi des publics en difficulté (rétablir
Article Annexe I-b
Effectuer des tests de conformité et rétablir le bien et l'environnement si nécessaire (rendre disponible de nouveau le bien) Les paramétrages sont validés et respectent les résultats attendus. Les réglages sont effectués.
Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40
constate que les procédures internes ou les moyens mis en oeuvre ne répondent plus ou s'avèrent en pratique insuffisants pour répondre aux exigences prévues ci-dessus, elle notifie à l'institution ou l'union le retrait de la dispense et l'obligation de rétablir
LEGIARTI000045971042
l'imprévision, de nature à bouleverser l'équilibre économique de la concession, le ministre chargé de l'aviation civile et le concessionnaire conviennent de se rencontrer en vue d'arrêter d'un commun accord les mesures, notamment tarifaires, nécessaires pour rétablir
Article Annexe
Si la Cour des comptes constate que la fédération n'a pas pris de mesures suffisantes pour rétablir des conditions normales de fonctionnement, elle demande au ministre d'assurer l'administration de la fédération ou la gestion d'office de son budget jusqu'à
L'Union européenne devra être en mesure de conduire simultanément deux à trois opérations de maintien ou de rétablissement de la paix, et plusieurs opérations civiles moins importantes, sur des théâtres différents.
Des mesures doivent alors être prises pour pallier les risques engendrés par cette absence dès sa découverte et jusqu'au rétablissement de la signalisation.
Article ÉTAT A
Produits des chancelleries diplomatiques et consulaires - 196 271 381 2620 Récupération d'indus - 35 000 000 2622 Divers versements de l'Union européenne 554 829 2623 Reversements de fonds sur les dépenses des ministères ne donnant pas lieu à rétablissement
Article Annexe I à l'article R4312-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74
La machine est conçue et construite de manière que l'interruption, le rétablissement après une interruption ou la variation, quel qu'en soit le sens, de l'alimentation en énergie de la machine n'entraîne pas de situations dangereuses.
Cancer du rectum Tenir compte de l'existence ou non d'une amputation abdominopérinéale : - rétablissement de la continuité : 20 à 50 % - amputation abdominopérinéale : 60 à 90 % I.2.6.
Article Mesures de sûreté
l'article B-1 de la présente annexe mettant en œuvre des mesures de sûreté informent immédiatement les services compétents de l'Etat de toute situation qui ne leur permet pas d'assurer les objectifs de sûreté qui leur sont imposés et, par la suite, du rétablissement
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