CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c7
15 octobre 2008
Préjudice de Nathalie X... : Les conclusions de l'expertise du professeur I... en date du 23 mars 2005 relativement aux préjudices présentés par Nathalie X... sont les suivantes : Nathalie est sévèrement
cr
613725f6cd58014677421de0
16 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
JugeContentieuxProtection
698070cfcdc6046d479c31c2
7 janvier 2026
Le nouveau plan proposé s’établira sur deux paliers : - 1er palier : 12 mensualités à 0 % pour : . [18], de 51,90 € . [26] n° 4283, de 18,75 € . [26] n° 5830, de 21,63 € - 2ème palier : 72 mensualités
Rétention Administrative
67134bd1208351cec658646b
16 octobre 2024
[K] [B] en vertu d'un pouvoir général MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 16 Octobre 2024 devant Mme Nathalie MARTY
67134bd2208351cec6586479
CORSE DU SUD Représenté par Monsieur [S] [L] MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 16 Octobre 2024 devant Mme Nathalie
613725a0cd5801467741f51d
4 mai 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -
613726a7cd5801467742767e
18 janvier 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur
61372696cd58014677426ce4
4 mai 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
613725aecd5801467741fbfb
8 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le huit mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1238656d26d0f8b57d95
25 avril 2023
PAR CES MOTIFS Nous, Nathalie PALLE, Présidente de la chambre de la protection sociale, assistée de Malika CHINOUNE, greffière Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941 du Code de Procédure
64ae4af8a1775905dba3bbee
4 juillet 2023
PAR CES MOTIFS Nous, Nathalie PALLE, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée de Malika CHINOUNE, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941 du Code
7eme chambre-Proc orales
6710133d2b8bce2aff399110
11 octobre 2024
Minute n° AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES - PALAIS DE JUSTICE ============ JUGEMENT du 11 Octobre 2024 __________________________________________ ENTRE : Syndicat des
6710133d2b8bce2aff39911d
Minute n° AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES - PALAIS DE JUSTICE ============ JUGEMENT du 11 Octobre 2024 __________________________________________ ENTRE : Madame [L] [
6710133d2b8bce2aff399123
Minute n° AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES - PALAIS DE JUSTICE ============ JUGEMENT du 11 Octobre 2024 __________________________________________ ENTRE : S.A.S.
6710133d2b8bce2aff399126
Minute n° AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES - Palais de Justice JUGEMENT DU 11 Octobre 2024 SUR OPPOSITION A INJONCTION DE PAYER ─────────────────────────────────────────
CTX PROTECTION SOCIALE
65a18fa00ddb77892695969f
9 janvier 2024
Madame [K] [W], munie d’un pouvoir spécial Composition du Tribunal Présidente: Monsieur Martin JACOB Assesseur collège employeur: Madame Marie-Claude APRUZZESE Assesseur collège salarié: Madame Nathalie
65a18fa10ddb7789269596b5
[Adresse 5] Non comparante, ni représentée Composition du Tribunal Président : Monsieur Martin JACOB Assesseur collège employeur: Madame Marie-Claude APRUZZESE Assesseur collège salarié: Madame Nathalie
65a18fa30ddb7789269596ec
[R] [Adresse 1] Non comparant, ni représenté Composition du Tribunal Président: Monsieur Martin JACOB Assesseur collège employeur: Madame Marie-Claude APRUZZESE Assesseur collège salarié: Madame Nathalie
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01077
5 avril 2018
U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais
61372600cd580146774222d6
5 septembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Page 28 sur 154