CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 578 résultats pour « Philippe CHRESTIA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

68dec3d46af9fd1f8094de7e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MINUTE : 3 [1] [1] Copies CC délivrées le: ORDONNANCE rendue le 02 Octobre 2025 DEMANDERESSE Société [Localité 3] BALNEAIRE [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Philippe

Source officielle

Page 28 sur 379

← PrécédentSuivant →
CC

comm

613723f7cd5801467741085e

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cheminées Philippe, société anonyme, dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2f3

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour INTIMÉ Monsieur Philippe André Y... né le 23 Avril 1962 à GAP (05000) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9297a

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd9118d

Appel

20 février 2014

20 février 2014

représentée par Me Philippe CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES SARL ANGLARD IMMOBILIER ayant son siège social 7, avenue Jeanne Pichenaud-87700 AIXE SUR VIENNE représentée par Me Marie-christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 19 Avril 2007c/Monsieur X

6253ca88bd3db21cbdd8b474

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Le Juge d'Instruction d'AMIENS le renvoyait par Ordonnance du 6 Juin 2006 devant le Tribunal Correctionnel de son siège, ainsi que Philippe D... et Christian G... sous la prévention d'abus de confiance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd92706

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

MISSOUX, Conseiller, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907c0

Appel

24 juin 2013

24 juin 2013

Philippe Y...

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a5537dcdc6046d473afa8f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

PARTIES EN DÉFENSE : SARL G EUROP 8[Adresse 2] Monsieur [Z] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Maître Philippe PLANES, avocat plaidant et la SCP LANCELIN ET LAMBERT, avocat correspondant.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008024048

Admin. suprême

16 novembre 2001

16 novembre 2001

Christian F..., M. Laurent B..., M. Philippe G..., M. Lionel H..., M. Jean-Pierre L..., M. Didier A..., M. Patrice E..., M. Jean Y..., M. Raymond Z..., M. Bruno C..., M. Guy K..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fb3

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

Représenté et assisté sur l'audience par Me Philippe JULIEN de la SCP P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 Monsieur Philippe A... né le [...]       

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d51f

Appel

10 novembre 2010

10 novembre 2010

G : 09/ 05601 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 10 Novembre 2010 APPELANTE : SA ETUDE GENEALOGIQUE MAILLARD 7 rue de l'Alboni 75016 PARIS représentée par Maître Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf9

Appel

24 février 2011

24 février 2011

née le 21 Avril 1960 à LYON (RHONE) ... 01150 CHAZEY SUR AIN représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Philippe VILLEFRANCHE, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300212

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

X... et Madame Christiane B... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dbe

Appel

21 février 2006

21 février 2006

Christian TOULZA, Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine Z..., Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/12/2005) qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9252f

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

Représenté et assisté sur l'audience par Me Jean-philippe TUENI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0015 Monsieur Emmanuel A... né le 19 mai 1982 à DAEGU (COREE) demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac90

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Exposé du litige : A la suite du décès de leurs parents, Marie- Claude, Odile, Elisabeth, Christian, Charles- Henri et Philippe A...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200398

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

Philippe F..., domicilié [...]                                    , 11°/ à M.

Source officielle
TJ

Référés civils

6706c72df1d01e3c86eff4c9

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

2024 DOSSIER N° : N° RG 24/01502 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZP3T AFFAIRE : Ville de [Localité 2] C/ [G] [C] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91050

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

RG N : 13/ 00059 AFFAIRE : AGCBPF C/ Philippe X...

Source officielle