La société Sport Plus Conseil et Organisation et la société RNK n’étaient ni présentes, ni représentées.

A la suite de la défaillance de son sous-traitant, la société Tricolor sport a confié la fabrication des tenues à la société Offer qui les a livrées les 1er et 5 décembre 2015.

A la suite de la défaillance de son sous-traitant, la société Tricolor sport a confié la fabrication des tenues à la société Offer qui les a livrées le 25 novembre 2015.

Grand Paris Sud de lui octroyer un minimum de 15 heures d'occupation par semaine dans l'une des salles de boxe du palais des sports à des heures compatibles avec l'exercice de son activité, dans un délai

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du sport ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Commerce, ATTENDU que Monsieur [Y] [P] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de O-SPORT

Commerce, ATTENDU que Monsieur [V] [U] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de SPLENIUS SPORT

D'une part, aux termes de l'article L. 212-1 du code du sport : " I.

auprès de mineurs au sein des établissements d’activités physiques et sportives mentionnées à l’article L. 322-1 du code du sport, sous peine des sanctions prévues à l’article L. 212-14 du code du sport

Thierry Bataillard, rapporteur public, - les observations de Mme A B, co-gérante de la société Quinthessence. Considérant ce qui suit : 1.

par lequel la société [...] reconnaissait qu'elle « n'entretient aucune relation commerciale avec les fabricants qu'elle sait être les fournisseurs du groupe D... en ce qui concerne les articles de sport

Le partenariat radio avec RFM n'est que le renouvellement des liens de ce média avec l'événement en 1999. 3 La Coupe des Princes : aucun co-sponsor n'a pu être trouvé.

Le service départemental de la jeunesse, de l'engagement et du sport (SDJES) de la Dordogne a été saisi le 19 août 2022 par la cellule nationale de lutte contre les violences sexuelles dans le sport à

Il a pour projet d'étendre et de développer ce centre en le transformant en un " village Eco-sport " où seraient notamment proposées des activités de sport et de loisirs supplémentaires (escalade, gymnastique

LE 4 OCTOBRE 1970 DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF ET DIRIGEE CONTRE CETTE DELIBERATION QUI LUI FAISAIT GRIEF N'EST PAS TARDIVE ; CONS.

SFC83 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laura COTZA Me Meggie IFRAH Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Juillet 2025. DEMANDERESSE S.A.R.L.

Par acte du 10 septembre 2018, l'association a fait assigner la société City sport devant le tribunal de commerce de Pontoise en paiement desdites cotisations.

: DOSSIER : N° RG 26/00072 - N° Portalis DB3J-W-B7K-G6Y5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 20 Mai 2026 DEMANDEUR : LE : Copie

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du sport ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

B... demande au tribunal de reconnaître l’équivalence entre ses diplômes algériens et le diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DEJEPS) ; Le requérant soutient que sa