, ne permettaient pas de remédier aux désordres qu'ils subissent ; seul un remplacement de la tourelle par un modèle sous combles est propre à faire cesser les nuisances qu'ils subissent.

FAITS ET PROCEDURE Mme [L] [Z] a été engagée à compter du 6 mars 2014 par la SARL Info Touraine en qualité de commerciale.

Irène demeurant Antogny le Tillac à Sainte-Maure de Touraine (Indre t Loire), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Chinon, en matière électorale, au profit

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : J 22-18.197 Demandeur : la société Touraine convoyages Défendeur : M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit le licenciement de Madame Y... dépourvu de cause réelle et sérieuse et d'AVOIR condamné l'association ASSAD-HAD Touraine à lui

de la rue Norvins à Paris 18ème et de l'arrêté de son maire du 24 septembre 2008, portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse ouverte au profit de la SARL Touraine

MINUTE N° : JUGEMENT DU 10 Janvier 2025 N° RC 24/01822 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort Société VAL TOURAINE HABITAT ET : [T] [M] [R] [U] Débats à l'audience

Article 2 : Mme B versera au centre hospitalier Yves Touraine la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

, Sainte-Maure de Touraine (Indre-et-Loire), 22 / de M.

familiales (URSSAF) d'Indre-et-Loire, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 2000 par la cour d'appel d'Orléans (3e chambre sociale B), au profit : 1 / de la société Touraine

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 janvier 2025, la caisse de mutualité sociale agricole de Berry Touraine conclut au rejet de la requête.

TOURAINE VACANCES, prise en la personne de Madame C...

MINUTE N° : JUGEMENT DU 10 Janvier 2025 N° RC 24/00433 DÉCISION contradictoire et en premier ressort TOURAINE LOGEMENT, TOURAINE LOGEMENT ESH, immatriculée au RCS de [Localité 9] sous

MINUTE N° : 25/0957 JUGEMENT DU 06 Octobre 2025 N° RC 24/05697 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort VAL TOURAINE HABITAT, Office Public de l’Habitat (anciennement OPAC

MORY LOGIDIS TOURAINE Monsieur X...

TOURAINE LOGEMENT ESH ET : [T] [O] [A] [C] [P] Débats à l'audience du 18 Décembre 2025 le : copie: à Me BENDJADOR copie par LRAR: à M.

Vu la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 16 juin 2023, le préfet du Puy-de-Dôme demande au tribunal de modifier l'élection des délégués suppléants de la commune de Tourzel-Ronzieres en

L'EHPAD Les Tournelles, qui est situé dans la commune de Virieu-sur-Bourbre (38), délivre des soins, prend en charge la dépendance et assure l'hébergement de personnes âgées.