Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
6967f98ecdc6046d4750bb71
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DOSSIER : N° RG 24/02847 - N° Portalis DB2S-W-B7I-FCA6 AFFAIRE : Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE / [I] [T] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence
Source officielleChambre 1-11 IDP
643e350783146e04f531eb14
17 avril 2023
17 avril 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 avril 2023.
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c57
22 avril 2024
22 avril 2024
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 avril 2024.
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c65
22 avril 2024
22 avril 2024
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 avril 2024.
Source officielle3ème Ch.section D
662015dff05edb385fb2d98b
16 avril 2024
16 avril 2024
dossier le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDERESSE : Madame [H] [L] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 14] demeurant [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Florence
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
698367a3cdc6046d47e44f90
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Greffier, lors des débats et lors du prononcé du délibéré : Madame Florence BOURNAT AFFAIRE DEMANDEUR(S) : S.A.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02947_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Ainsi, la seconde demande de licenciement est fondée uniquement sur une condamnation pénale de M.
Source officiellecr
6079a8c39ba5988459c4ed73
23 mai 2006
23 mai 2006
119 du 28 janvier 1993 pris pour l'application de la loi n° 91.646 du 10 juillet 1991, de l'article préliminaire et des articles 60, 77-1, 100 et suivants, 170, 206, 591 et 593 du code de procédure pénale
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63119dc76f0d304f138e5f05
1 septembre 2022
1 septembre 2022
EXPRO, JCP de MELUN - RG n° 20/03114 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6364bbe0e405357f749eaba5
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseillère Un rapport a été présenté à l'audience par Madame [F] [S] dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:1013DEC001393888
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Le père du requérant, en qualité de représentant légal, se constitua partie civile au cours des poursuites pénales que le parquet ouvrit.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6711fa9d7603bf88a188453d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2024.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6711fa9e7603bf88a1884547
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2024.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100802
6 juillet 2011
6 juillet 2011
X... ; que Monsieur Florent X... soutient qu'à partir de 1992, son épouse s'est mis à lui échapper, se mettant à fréquenter très régulièrement les casinos et à effectuer divers voyages, qu'elle a été
Source officielleMagistrat Florent
DTA_2103351_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les conclusions de Mme Cerf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0905DEC001327387
5 septembre 1990
5 septembre 1990
Pour la procédure devant la Commission, il est représenté par Maître Giuseppe Gianzi, avocat à Rome, et Gustavo Rimini, avocat à Florence.
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
69600a25cdc6046d47ab1966
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Greffier, lors des débats et lors du prononcé du délibéré : Madame Florence BOURNAT AFFAIRE DEMANDEUR(S) : S.A.
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b416
26 mai 1983
26 mai 1983
FLORENT DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES, N'A PAS FAIT ENTIEREMENT DROIT A SES DEMANDES ; VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; SUR LE SECOND MOYEN DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f40a
30 mars 1999
30 mars 1999
Florent, - BEN NASR Abdellatif, - A...
Source officielleRéférés civils
69d00b26cdc6046d47052c36
3 avril 2026
3 avril 2026
Une clause pénale était prévue entre les parties en cas de violation de l’exclusivité du mandat.
Source officiellePage 29 sur 234