CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 903 résultats pour « Llinarés »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétentions

66a0990b2be3e083f4fad50a

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

66a48d7cd2924ce9e1556976

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

66c03d03fa3a395142d55bee

Appel

16 août 2024

16 août 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

66c826175372bffe8256309b

Appel

22 août 2024

22 août 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

6620b8cabd6a8f00086aba17

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

662209769ce1420008389955

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

66975e9c92a5b3e8ade13ef0

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

6684eaf6a0de54ff609f7eec

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

19 février 2024, et plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

6549e301bc1a528318e096f8

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406558_20240909

Administratif

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 juillet 2024, Mme B D épouse C, représentée par Me Llinares, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 mars 2024, prise sur recours

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53795

Admin. suprême

15 mai 1997

15 mai 1997

de la Commission européenne des Droits de l'Homme établi le 22 octobre 1996, conformément à l'article   31 de la Convention au sujet de la requête introduite le 2 septembre 1995 par Mme   Lina

Source officielle
CC

civ2

61372302cd580146774044b0

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

Jose de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1996 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre) au profit de Mme Lina de X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2502006_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

décision 48 SI du 16 janvier 2025 en tant qu'elle invalide le permis pour solde de points nul, et les décisions de retrait de points relatives aux infractions commises les 6 juin 2020, 8 juin 2020 à Linas

Source officielle
CC

cr

6137251ecd5801467741b1ee

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

Lina, épouse Y...

Source officielle
CC

comm

6137221acd580146773fa423

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SEIRIS, société anonyme, dont le siège social est à Linas

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88558

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

pour avocats à la Cour de cassation, ET : Mme [Z] [A] épouse [F], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Lina

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

6709864a06866c0645d5ddad

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Monsieur [U] [M] en qualité de mandataire ad hoc de la SCI HAMEAU DE LA GARANCE [Adresse 12] [Localité 2] défaillant MMA-DIVISION CONSTRUCTION [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Lina

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2300845_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

dans le cadre du dispositif dénommé " MaprimeRenov' " à raison du remplacement d'une chaudière au gaz par une pompe à chaleur air / eau dans une maison individuelle située 35 avenue du Vieux Pont à Linars

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300032_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Mme Lina Bousnane, rapporteure, a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202258_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Mme Lina Bousnane, rapporteure, a présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 7 novembre 2023 à 9 heures 30.

Source officielle

Page 29 sur 96

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.