Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 25-22.314 Demandeur(s) : la société Cizeta Medicali France Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie

Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ M.

Vu le jugement rendu le 24 février 2022 par le conseil de prud'hommes de Lisieux Vu les dernières conclusions de M.

versera à Me Rousseau-Lecchi, avocat de M.

ROUSSEAU, Première Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de TOURS, le 14 Janvier 2025, assistée de Madame D. VERITE, Greffière.

répertoire général : N° RG 20/01228 - N° Portalis DBVK-V-B7E-ORDI Décisions déférées à la Cour : Arrêt du 28 novembre 2012 de la Cour de cassation (1381-FD) qui a cassé partiellement l'arrêt rendu

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 21-22.491 Demandeur(s) : la société GMF assurances Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur

référendaire, déléguée par la première présidente de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 22-16.938 Demandeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Eure Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau

DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Par acte du 20 juillet 2023, la SCP Bouzidi et Bouhanna déclare se constituer en demande aux lieu et place de son confrère, la SCP Rousseau & Tapie, pour M. [T] [R].

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 23-16.523 Demandeur(s) : la société [Localité 4] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 24-12.666 Demandeur(s) : la société Pacifica Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s)

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 24-10.062 Demandeur(s) : Mme [J] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : M.

Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 23-17.750 Demandeur(s) : la société Augustobona Patrimonium Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 25-13.348 Demandeur(s) : la société DRS Tuil et Silvera Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur