CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

10 519 résultats pour « Sarraf »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 5

6686e3a9e74459e0c7ecfa1e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Localité 9]-BLONDEL le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

6686e3a9e74459e0c7ecfa27

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Me Aurélie GOT (+AFM) le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

6686e3a9e74459e0c7ecfa30

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

GOULET Me Aurélie NOEL le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah

Source officielle
TJ

JAF

69d99118cdc6046d47d37f59

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Mohamed CHAABEN, avocat au barreau de POITIERS plaidant Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le àMe Sarah

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6696418ff5112d8edd059132

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

__________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 12 juillet 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : François PERNOT Greffière : Sarah

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

67801ca89c3ba90f51dc1a84

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Anne-Sophie ROUGIER (AFM) le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

661041aec9ea95b316fe1e7d

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

] [N] épouse [F] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Maître René-Louis PETRELLI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1160 * * * MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Sarah

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 4

65809c893ea7c8c112101388

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Représenté par Me David SANTONI, Avocat, #D1824 DÉFENDEUR : Madame [H] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu VAUGEIN, Avocat, Me Mathieu VAUGEIN JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Sarah

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2501812_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique du 1er octobre 2025 le rapport de Mme Sarac-Deleigne. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497616.20250417

Admin. suprême

17 avril 2025

17 avril 2025

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Laurence Helmlinger, conseillère d'Etat et Mme Sarah Houllier, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 avril 2025.

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 4

6a0e2ad2cdc6046d475ceac9

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

] représentée par Me Marine TICOT, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 136 DÉFENDEUR Monsieur [W] [T] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Sarah

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497892.20250417

Admin. suprême

17 avril 2025

17 avril 2025

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Laurence Helmlinger, conseillère d'Etat et Mme Sarah Houllier, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 avril 2025.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496805.20250417

Admin. suprême

17 avril 2025

17 avril 2025

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Laurence Helmlinger, conseillère d'Etat et Mme Sarah Houllier, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 avril 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2518574_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

B du centre pénitentiaire d'Osny-Pontoise, dans le département du Val-d'Oise, au centre pénitentiaire d'Orléans-Saran, dans le département du Loiret. M.

Source officielle
CC

comm

613724cccd5801467741872c

Cassation

15 mai 2007

15 mai 2007

X... et la société Crystal denim contre une décision rendue par la cour d'appel de Paris le 1er juin 2005, au profit des sociétés L'Koral INC et Sarah enseigne Colette alors que le rapport du conseiller

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b19d39cdc6046d474da386

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2024004936 DEMANDEUR (S) SAS [Adresse 1] Dont le siège social est [Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 918 032 046 Représenté par son Président Monsieur [U] AKTAS DEFENDEUR (S) SAS SARAN

Source officielle
TJ

Référés

66335afdc0d3e3fe99cadb3f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

GARAGE LYS POIDS LOURDS [Adresse 1] [Localité 3] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation

Source officielle
TJ

Référés

66335b00c0d3e3fe99cadb9b

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

KURDISTAN [Adresse 1] [Localité 3] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire

Source officielle
TJ

Référés

66335bb1c0d3e3fe99cae50d

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

avocat au barreau de BETHUNE DÉFENDERESSE : Société DELAL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître David MINK de la SELARL LMD AVOCATS, avocats au barreau de BETHUNE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah

Source officielle
TJ

Référés

66335bb3c0d3e3fe99cae56a

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

L.K.L.A [Adresse 1] [Localité 3] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire

Source officielle

Page 29 sur 526

← PrécédentSuivant →