Codes de loi français

Article Annexe II - III. Maquette unique

dispositions réglementaires, et notamment les exigences spécifiques pour l'accréditation des laboratoires de Biologie Médicale selon la norme NF EN ISO 15 189 -les conditions de prélèvement garantissant la sécurité du patient et la qualité des échantillons

LEGIARTI000051793652

La mesure est réalisée à partir d'un échantillon prélevé sur une durée de 24 heures et représentatif du fonctionnement de l'installation. 5.6 Surveillance par l'exploitant de la pollution rejetée Une mesure des concentrations des différents polluants

Article Annexe 1

Les fonctionnalités disponibles doivent permettre d'utiliser, à des fins de simulation, des bases de données échantillons, tirées de la réalité, permettant une approche réaliste des systèmes d'information de gestion.

Article Annexe I

La mesure est réalisée à partir d'un échantillon prélevé sur une durée de 24 heures et représentatif du fonctionnement de l'installation. 5.6.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

. - Statistiques descriptives et corrélatives : Principales notions : population, échantillon, variable statistique, effectifs, fréquences, variables discrètes et continues, densité de fréquence, histogramme, fonction de répartition.

Article Annexe I

Fiches de travail, maquettes Dessins Revues techniques commerciales Catalogues Échantillons... La demande d'un interlocuteur L'information est claire, précise et argumentée. La demande de l'interlocuteur est clairement identifiée.

Article 27

bénéficié d’une consultation ou d’un examen du fond d’œil ou d’une rétinographie dans les deux ans 69% ≥ 77% 10 patients 30 Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une recherche annuelle de micro albuminurie sur échantillon

Article Annexe I

libre-service autres que celles considérées comme surveillées ; - niveau d'une odeur ou concentration d'un mélange odorant : facteur de dilution à appliquer à un effluent pour qu'il ne soit plus ressenti comme odorant par 50 % des personnes constituant un échantillon

Article Annexe

Prélèvement Echantillon biologique obtenu par recueil ou acte de prélèvement sur un ou plusieurs animaux d'un même élevage et à partir duquel vont être effectués l'isolement, la caractérisation, l'identification et la culture de l'agent pathogène pour

Article Annexe Ib

. - Échantillons de matières. - Fiches techniques des matériaux et de l'outillage. - Fichiers de solutions technologiques.

Article Annexe Ia

prendre un évènement de production Bien : tout élément, composant, mécanisme, sous-système, unité fonctionnelle, équipement ou système qui peut être considéré individuellement Note : un nombre donné de biens, par exemple un ensemble de biens, ou un échantillon

Article Annexe (suite)

Ce suivi sera réalisé sur un échantillon de patients ayant des soins de masso-kinésithérapie réalisés en ville suite à au moins un acte des listes suscitées.

LEGIARTI000025882819

Identification et dosage de la ou des substances actives L'identification et le dosage de la ou des substances actives sont réalisés soit sur un échantillon moyen du lot de fabrication, soit sur un certain nombre d'unités de prise considérées isolément

Article Annexe I

Le niveau d'une odeur ou concentration d'un mélange odorant est défini conventionnellement comme étant le facteur de dilution qu'il faut appliquer à un effluent pour qu'il ne soit plus ressenti comme odorant par 50 % des personnes constituant un échantillon

Article ANNEXE

Les dossiers de fabrication, d'analyse et de distribution, ainsi que les échantillons de référence doivent être conservés par le donneur d'ordre ou mis à sa disposition.

LEGIARTI000023587730

distributeurs, diffuseurs, éditeurs vidéographiques, vendeurs à l'étranger, festivals etc.) y compris notamment les frais de fabrication, les frais de livraison de tout matériel, toutes les dépenses relatives à la première copie standard, à la copie échantillon

LEGIARTI000022043451

Article 46 Dans le respect de la législation nationale et des principes directeurs internationaux qui s'appliquent, les Etats Parties facilitent le transport, l'entrée, la sortie, le traitement et l'élimination des substances biologiques, échantillons

Article TABLEAU A

Tailleur (Marchand), sans magasin d’étoffes, fournissant sur échantillons Tapis peints ou vernis (Marchand de). Toiles cirées et vernies (Marchand de). Toiles métalliques (Fabricant de) pour son compte. Tôle vernie (Marchand d'ouvrages en).

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Des moyens doivent être prévus pour permettre à l'équipage de vérifier en toute sécurité le volume de liquide émulseur et de prélever régulièrement des échantillons témoins afin de vérifier la qualité de la mousse. 3.1.8.