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524 résultats pour « Alexandra MOUGIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e78431cdc6046d4704fec0

Commerce

13 mai 2025

13 mai 2025

Jugement du Tribunal de Commerce de Sens SA LES MOULINS DUMEE C/ SASU BS BOULANGERIE, MM.

Source officielle

Page 3 sur 27

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CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:461800.20220518

Admin. suprême

18 mai 2022

18 mai 2022

Alexandre Lallet, Mme Anne Egerszegi, M. Thomas Andrieu, M. Alain Seban, conseillers d'Etat, et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 18 mai 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eab75ccdc6046d47518b70

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 16 Juillet 2025 8ème Chambre N° PCL : 2023J00418 SAS LES MOULINS DU LIBAN N° RG: 2025L01021 Par jugement en date du 17 MAI 2023, le tribunal

Source officielle
CA

Première Présidence

67f750b26527a11effc4b6c3

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Actuellement elle est calme, moins accélérée au niveau de l'expression du langage.

Source officielle
CC

civ3

6137210bcd580146773f0869

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Alexandre Z..., demeurant à Pontarlier (Doubs), ..., 2°) Mme Geneviève Z..., en religion C...

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d00f35cdc6046d47058b7a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

LAHAYE-MIGAUD Avocat, Port de Bonneuil, 14 route du Moulin Bateau 94380 Bonneuil sur Marne ET : SAS ALEXANDRE - exerçant sous l'enseigne MAISON ALEXANDRE, dont le siège social est 34 avenue de Versailles

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10622

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Alexandre Y... et les capacités de remboursement de l'EURL Alexandre Y... au vu de sa fiche patrimoniale et du prévisionnel et qu'il n'y avait aucune disproportion ; que la banque a partagé les risques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e82

Appel

24 janvier 2000

24 janvier 2000

Mongin union.

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd628dcdc6046d47222d8f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PHARMACIE DU MOULIN [Localité 3] Le Le Greffier Me Alexandre DIETRICH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1d2a2cdc6046d47f2d0f2

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

la personne de Me [E] [O] Es/Q Administr contre SASU [W] [O] DEMANDEUR SCP EZAVIN-[O] Administrateurs Judiciaires, prise en la personne de Me [E] [O] Es/Qualité d'Administrateur Judiciaire 1 rue Alexandre

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423cf5

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

ancien de ce Code, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que la cour d'appel a déclaré Charles Y... coupable du délit de vol au préjudice de la SCN Alexandre

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à trois)

DCA_20BX04002_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

en vue de la transformation en restaurant d'une ancienne centrale hydroélectrique sur un terrain situé 14 rue du Moulin Neuf.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be9f78cdc6046d4770f4db

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La société 174 MOULIN ALLEINS ne comparaît pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TJ

Proc. coll. civiles

67a3e6b47fb573af3160e755

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Civiles 03.88.75.29.54 N° RG 23/08820 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MJEM N° PC : 24/135 N° de minute : 25/00012 Copie à : SELARL [11] Parquet Trésorier Payeur Général Avocat : Maître Bernard ALEXANDRE

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2b0638cf45b25ce6b1a

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

DU MOULIN [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Chantal TEBOUL ASTRUC, avocat au barreau de PARIS - #A0235 La société UMAI BUBBLE S.A.S.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbc737cdc6046d47fdd807

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

VERNEY, Procureur-adjoint de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sàrl LA FERME DU MOULIN [Adresse 2] RCS B 751935230 (2012B01069) représentée par Monsieur [H] [G], gérant, d'autre

Source officielle
TJ

Référés Civil

S.A.R.L. WEBCAM IMMOBILIERc/Syndicat BOUMANN IMMOBILIER

697c3755cdc6046d4732f86b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LE MOULIN [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant *** Avis a été donné aux parties à l’audience publique du 01 Décembre 2025 que

Source officielle
CA

Première Présidence

68872fcf147ef4d642d375bf

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MARINE AUVERGNE RHONE ALPES Etablissement Public CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 8] N° Ordonnance rendue publiquement, ce jour, QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14h30, par Nous, Alexandre

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:456819.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Copie en sera adressée au GIE des Trois Moulins. Délibéré à l'issue de la séance du 9 décembre 2021 où siégeaient : M. Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M.

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

6a20a285cdc6046d47012d5f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Alexandre MOULIN de la FNATH, DÉFENDEUR : CPAM DE LA DROME [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Mme [C] [F] Procédure : Date de saisine : 29 janvier 2025 Date de convocation :

Source officielle