Il a décrit que sur les secteurs réacteurs et conditionnement, il avait manipulé des sacs de produits en masse (granulés) qu'il avait été amené à casser à l'aide d'un marteau et d'un burin selon une fréquence

qui met en évidence deux pathologies distinctes mais simultanées, une entérite aigüe et la VHD ; Qu'un changement alimentaire brutal, tel l'administration d'herbes à des animaux nourris en foin/granulés

JUGEMENT le 04 Juillet 2025 ENTRE : Madame [K] [E] [W] épouse [B] née le [Date naissance 3] 1988 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 7] DEMANDERESSE : comparante et assistée par Me Amélie

[U] [E], Gérant, muni d'un extrait Kbis à DEFENDEUR Monsieur [S] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Amélie GRAGLIA collaboratrice de Me Céline NETTHAVONGS de l'AARPI RABIER

cour : Jugement du 02 mars 2012 rendu par le Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG n° 10/03758 APPELANTS Monsieur [E] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et assisté par: Me Isabelle GRACIA

GRAGLIA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** S.A.S.

Ils ont souhaité faire installer un poêle à granules à l’occasion d’un projet de rénovation.

Pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties, il est renvoyé aux conclusions précitées en application de l'article 455 du code de procédure civile.

Gracia, vice-président de la 3e section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Gracia a été entendu au cours de l'audience publique du 4 février 2025, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

[M] et Mme [O] seront donc déboutés de leurs demandes indemnitaires formulées au titre de l'absence du poêle à bois ou à granulés.

Pour un plus ample exposé des faits, de la procédure ainsi que des prétentions et moyens des parties, la cour se réfère aux énonciations de la décision attaquée ainsi qu'aux dernières conclusions visées

et de poudre ou assurant la fabrication ou le commerce de tout matériel destiné ou amené à servir à la transformation de ces produits.

MOYENS DES PARTIES Suivant exploit d'huissier du 3 avril 2023, Mme [M] [J] a poursuivi la société ID PAC en instauration d'une mesure d'expertise au motif des désordres présentés par le poêle à granulés

Il sera succinctement rapporté que la SA EO2 a pour activité la production de granulés de sciure de bois compressée (pellets), utilisés comme combustible pour les chaudières et poêles de particuliers,

*condamner Madame [E] au paiement de l'installation d'un poêle à granulés soit à la somme de 4.740,87 € selon devis de la société Interstoves. En tout état de cause.

de visite-parents non mariés- Décision attaquée : no 15/ 06501 rendue par le Juge aux affaires familiales d'EVRY le 09 Octobre 2015 Appelant : Monsieur Mounyr X..., représenté et assisté de Me Amélie

ALLEMAGNE) prise en sa succursale française située [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Demanderesse, comparant par Maître Amélie

La cour observe que l'expert judiciaire indique avoir pu voir et inspecter le poêle à granulés.

en totale insuffisance d'amenée d'air neuf ou d'air frais, - défaut d'étanchéité du pourtour de la baignoire entraînant des fuites périphériques, - manque d'isolant et discontinuités d'isolant au niveau