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1 655 résultats pour « Bahri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6079434e9ba5988459c41e07

Cassation

2 mars 1976

2 mars 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE SOLUMIA-BARRIER ET CIE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION, D'AVOIR FIXE LE MONTANT DE L'INDEMNITE D'EVICTION QUI LUI ETAIT DUE A

Source officielle
TJ

Référés

67fd504de85d0474bddb39cd

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Ban Di Bari Secondo s’oppose à cette demande.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0611JUD002037119

Admin. suprême

11 juin 2024

11 juin 2024

Türkiye 10/06/2019 Hasan Basri BORAN 1973 Adana S. TUMLUKOLÇU 3. 55501/19 Karaduman c. Türkiye 01/10/2019 Zekeriye KARADUMAN 1972 Osmaniye H. AÇIKGÖZ 4. 55934/19 Alışık c.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-226506

Admin. suprême

20 avril 2010

20 avril 2010

, Camerino, Bari, Lecce et Bari.

Source officielle
CE

CASELAW;STATEMENTOFFACTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3110773-3446039

Admin. suprême

3 mai 2010

3 mai 2010

, Camerino, Bari, Lecce et Bari.

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008166793

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

son extradition à l'exclusion des peines prononcées par la cour d'appel militaire de Naples le 14 février 1997, par le tribunal de première instance de Trani le 5 mai 1993, et par la cour d'appel de Bari

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2009656_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

E et D avec leur assureur commun Allianz IARD, ainsi que par la Sarl Bahier-Pecem et son assureur MMA.

Source officielle
TJ

Service des référés

6699737307d408f8d4c2e9c6

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, vestiaire : 2654 Madame [J] [F] [N] [V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Ekaterina BAHRI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, Débats tenus à l'audience

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0519JUD005233299

Admin. suprême

19 mai 2005

19 mai 2005

de Bari.

Source officielle
CE

CASELAW;STATEMENTOFFACTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2698624-2942362

Admin. suprême

20 avril 2009

20 avril 2009

S.R.L, est une société à responsabilité limitée ayant son siège sociale à Bari. Elle est représentée devant la Cour par Lucio Riccardi, Giuseppe Mariani et Francesco Rotunno, avocats à Bari. A.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-153140

Admin. suprême

30 mars 2009

30 mars 2009

S.R.L, est une société à responsabilité limitée ayant son siège sociale à Bari. Elle est représentée devant la Cour par Lucio Riccardi, Giuseppe Mariani et Francesco Rotunno, avocats à Bari. A.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007926460

Admin. suprême

23 juin 1997

23 juin 1997

n'est pas fondée à demander l'annulation de la décision ayant rejeté sa demande ; Article 1er : La requête de l'EURL PHARMACIE PATRICK BARRIER est rejetée.

Source officielle
CC

cr

61372591cd5801467741edcf

Cassation

24 novembre 1992

24 novembre 1992

cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : TOUAFCHIA Bahri

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-191090

Admin. suprême

23 janvier 2019

23 janvier 2019

.s13783063 { width:6.24pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s3537C2D6 { font-weight:normal }   Communicated on 23 January 2019   SECOND SECTION Application no. 23189/09 Bahri

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474866.20240301

Admin. suprême

1 mars 2024

1 mars 2024

; Vu la note en délibéré, enregistrée le 9 février 2024, présentée par la société Bahier ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

613720bbcd580146773edf00

Cassation

27 janvier 1988

27 janvier 1988

à Nîmes (Gard), ..., 3°) de la société d'assurances LES TRAVAILLEURS FRANCAIS GROUPE D'ASSURANCE MUTUELLE DE FRANCE, dont le siège social est à Chartres (Eure-et-Loir), ..., 4°) de la société BATRI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1205DEC004382798

Admin. suprême

5 décembre 2002

5 décembre 2002

amiable de l’affaire, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT Les requérants,   Ayşe Ünlü, Sadriye Ünlü Ceylan, Bedriye Ünlü Şahin, Kadriye Ünlü, Enise Ünlü Yılmaz, Bahire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02322

Cassation

16 novembre 2011

16 novembre 2011

X..., salarié de la société Barrier et Mme G..., présidente de la société Barrier et qui sera signataire de la lettre de licenciement ; que pour considérer que cette mention n'était pas le reflet de la

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0401REP001548789

Admin. suprême

1 avril 1992

1 avril 1992

        Le premier requérant, Franco Lamberti, est un ressortissant italien, né en 1930, résidant à Bari.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC007144314

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

25/11/1956 Sammichele di Bari             6238/15 26/01/2015 Maria MASELLI 25/01/1952 Sammichele di Bari        &#xa0

Source officielle

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