répertoire général : N° RG 16/18662 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZSUF Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Juin 2016 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2015034096 APPELANTE SA BELGACOM

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Belkacem, - et les observations de Me Cardot pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

A été entendu, au cours, de l'audience publique, le rapport de Mme Belkacem. Considérant ce qui suit : 1. M.

Fouassier, président, Mme Belkacem, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. Le rapporteur, N.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - et les observations de Me Henni, pour M. A.

Belkacem X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 19e chambre, en date du 15 mai 2017, qui, pour agressions sexuelles aggravées et agressions sexuelles, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Belkacem. Considérant ce qui suit : 1.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Belkacem. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - et les observations de M.

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Belkacem. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem, - et les observations de Me Desouches pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Belkacem. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Belkacem. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Belkacem. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Belkacem a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Belkacem a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem, - et les observations de Me Tavares de Pinho pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique ; - et les observations de Me Perriez pour M. B.