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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
68111e6a2a56cbbf9295e9c1
4 avril 2025
4 avril 2025
martinon”, immatriculée au RCS de VERSAILLES, n° 639 804 954, ayant son siège sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Cindy
Source officielleChambre des Référés
65b01728b98137c174795ca4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
AE2C SYNDIC DEMANDEUR Monsieur [V] [Y] né le 25 Juillet 1967 à [Localité 15], demeurant [Adresse 10] représenté par Me Cindy FOUTEL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 754, Me Virginie SELVA-FOYER
Source officielle1re chambre 2e section
651d0349fe8d588318c1b03c
3 octobre 2023
3 octobre 2023
rendu le 16 Novembre 2021 par le TJ de VERSAILLES N° RG : 21-000133 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03/10/23 à : Me Stéphanie ARENA Me Jean-louis ROCHE Me Cindy
Source officielleJEX
6622bb3cc91e3bdd7a88fa98
19 avril 2024
19 avril 2024
° RG 23/05329 - N° Portalis DB22-W-B7H-RRMD Code NAC : 78F MINUTE N° : 24/ DEMANDERESSE Madame [Y] [O] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 4] (22) demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Cindy
Source officielleChambre des Référés
65b0172cb98137c174795d07
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COMPAGNIE DE GESTION FONCIERE DEMANDEUR Monsieur [E] [C] [A] né le 10 Décembre 1979 à [Localité 10], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Cindy FOUTEL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielleJEX
68111e6f2a56cbbf9295ea4a
4 avril 2025
4 avril 2025
, immatriculée au RCS de VERSAILLES, n° 639 804 954, ayant son siège social sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Cindy
Source officielle13e chambre
64a7b2593bcaf505db696b45
4 juillet 2023
4 juillet 2023
par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marine FEVRIER Me Nadia CHEHAT Me Cindy
Source officielleJAF Cabinet 5
65c13aacd4f3671a27fa77cc
2 février 2024
2 février 2024
Monsieur [L] [M] né en 1967 à [Localité 15], [Localité 13], MAROC de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 12] représenté par Me Pierre KUTI, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant, Me Cindy
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61ea4fb290a3460742c6
30 janvier 2024
30 janvier 2024
situé au [Adresse 5] à [Localité 12], représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Delphine RIBAULT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Cindy
Source officielleChambre civile 1-2
68ef2a731643bddf8ff84d37
14 octobre 2025
14 octobre 2025
rendu le 21 Décembre 2023 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 10] N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 14.10.2025 à : Me Cindy
Source officielleJAF Cabinet 4
65a196ae0ddb778926963045
12 janvier 2024
12 janvier 2024
RG 22/02495 - N° Portalis DB22-W-B7G-QTNI DEMANDEUR : Madame [L] [O] [G] épouse [M] née le 02 Octobre 1984 à THIEPPE (SENEGAL) 7 rue Grange Dame Rose 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY représentée par Me Cindy
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61c44fb290a3460740a3
30 janvier 2024
30 janvier 2024
situé au [Adresse 6] à [Localité 13], représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Delphine RIBAULT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Cindy
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61cb4fb290a34607414a
30 janvier 2024
30 janvier 2024
social est situé au [Adresse 4]), représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Delphine RIBAULT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Cindy
Source officielleChambre civile 1-5
6a0fe4c6cdc6046d4786e25f
21 mai 2026
21 mai 2026
427 Plaidant : Me Fabrice LAFFON, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Monsieur [V] [K] né le 20 août 1966 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Cindy
Source officielleProcédure accélérée fond
65985c2cb972daea1231218d
3 janvier 2024
3 janvier 2024
[A] [W] [WK] née le [Date naissance 6] 2008 à [Localité 24] (89), demeurant [Adresse 21], Non comparante, représentée par Maître Maxime BARBIER, avocat plaidant au barreau d’AUXERRE et par Maître Cindy
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101281
17 décembre 2008
17 décembre 2008
premier juge pour prononcer le divorce à ses torts exclusifs, demande d'écarter les pièces retenus par le juge aux affaires familiales pour les tenir établis, conteste avoir interdit toute relation de Cindy
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50d
25 juin 2008
25 juin 2008
Cindy, 1500 € à titre de dommages intérêts, 100 € au titre de l'article 475-1 du CPP G...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100542
11 mai 2012
11 mai 2012
l'attestation de Jessica Z... l'aînée des filles d'un premier mariage d'Elise X... est circonstanciée, qui fait état de manière détaillée d'un comportement salace et violent de Patrice Y..., celle de Cindy
Source officielleVENDREDI
69a9dddccdc6046d47a4e118
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Elle précise n'avoir reçu aucune résiliation formelle et considère le contrat tacitement reconduit à compter du 1 er mars 2025, conformément aux conditions générales.
Source officielle1ère Chambre
69d89b32cdc6046d47bc849f
9 avril 2026
9 avril 2026
Si dans la discussion, des moyens nouveaux par rapport aux précédentes conclusions sont invoqués au soutien des prétentions, ils sont présentés de manière formellement distincte.
Source officiellePage 3 sur 6