décrites par les agents des douanes comme étant métalliques de couleur noire ou blanche, de modèle homme ou femme, comportant un cadran simple ou un cadran de type chronographe et présentant toutes une couronne

[G], chirurgien-dentiste, qui a posé une dent provisoire puis une couronne sur la dent 36 et, à compter de septembre 2010, par M. [X], chirurgien-dentiste.

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Courbron Tchoulev, substituant Me Blanc, avocate de M. B.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 avril et 10 juin 2022, Mme C A, représentée par Me Courbron Tchoulev, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice

cadre d'un licenciement collectif après établissement et mise en oeuvre d'un plan social par la société Clesse-Mandet, laquelle avait décidé de transférer son activité du site de Montesson aux sites de Cournon

compter du 15 mars 1994 ; "toutefois, Danièle Y... était soumise à une période d'essai de trois mois et sa collaboration était subordonnée à la condition que l'introduction de la marque projetée soit couronnée

I... comme liquidateur ; qu' une partie des travaux a été sous-traitée à la société Courbon, assurée auprès de la société Gan, venant aux droits de la société Commercial union assurances ; qu'à la suite

HUBSIDE.STORE.IDF PETITE COURONNE et de la S.A.S.

Karima, demeurant à Douar Chenlala Tchouket Beni Said, Province de Nador (Maroc), 3°/ de M. Mohamed A...

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 7 juin 2016), que M. et Mme X... sont propriétaires indivis d'un ensemble immobilier sis à Cournon-d'Auvergne

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société des

Monique C... dans ses conclusions d'appel, cette demande comportait à la rubrique " aspect extérieur " la mention : " statue en béton armé peint ", à la rubrique " hauteur " l'indication : " 22 m sans couronne

542 11 0 2 91 [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Valérie LEGAL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 274 - N° du dossier 180067 - Représentant : Me Caroline COURBRON

Représentant : Maître Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 22221 - Représentant : Maître Caroline COURBRON

Représentée par Me Caroline COURBRON TCHOULEV, avocat au barreau de PARIS, toque : E0827 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 048070 du 26/ 10/ 2016 accordée par le bureau d'aide

X..., ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 22 novembre 2005), que l'entrepôt frigorifique que la SCI Route de la Courtonne avait fait construire en 1989 et donné en location à la société

résulte de l'arrêt attaqué (Amiens, 15 décembre 1998) que par acte sous seing privé du 29 juin 1994, M. et Mme Z... ont vendu à M. et Mme B... un fonds de commerce de fleurs naturelles, fleurs et couronnes

contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MACIF, dont le siège est [...], 2°/ au Comité de jumelage Courtonne-les-deux-Églises